2020-01-29Fourniture de mobilier urbain (Ville de Beauvais)
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de mobilier urbain. L'accord-cadre est établi selon une procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux articles L. 2113-6 et suivants L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-2 du code de la commande publique. L'accord-cadre est mono-attributaire et est exécuté par émission de bons de commande en application des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les caractéristiques techniques sont définies dans le cahier des clauses …
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2016-09-23Fourniture de mobilier urbain — aNNEES 2017 / 2020 (Agglomération d'Agen)
Fourniture de mobilier urbain — annees 2017 / 2020 Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: MAIRIE D'Agen Coordonnateur du groupement de commandes: agglomeration d'agenforme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 12 mois. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 217 000,00 euro(s).
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2013-02-22Fourniture de mobiliers urbains "rue Kléber" (Ville de Bordeaux)
Mobiliers urbains. Marché à bons de commande sans montant minimum ni maximum conclu pour un an à compter de sa notification avec possibilité de le reconduire tacitement 3 fois. A titre indicatif la dépense annuelle pour la première année du marché est estimée à 50 000 EUR HT. Pour les procédures européennes, les marchés à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics doivent être regardés comme des accords-cadres avec un seul opérateur économique au sens de la directive 2004/18 du 31.3.2004.
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