Fournisseur: SPCAL

3 marchés publics archivés

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur SPCAL est mentionné

2019-08-08   192089 — gestion de la fourrière animalière de Valence — ACBC (Valence Romans Sud Rhône-Alpes)
Le marché a pour objet: — la gestion de la capture, le transport des animaux errants (chats et chiens) ou en état de divagation et/ou dangereux et/ou identifiés et/ou blessés ou non, — l'enlèvement des animaux morts (moins de 40 kg) et leur prise en charge par la société d'équarrissage désignée par le préfet de la Drôme, — la gestion de la fourrière animalière à vocation intercommunale dans le cadre des prescriptions prévues par la réglementation en vigueur et notamment le code rural et de la pêche … Voir la passation de marché »
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2016-09-02   Gestion de la fourrière animale (Valence Romans Sud Rhône-Alpes)
Le marché a pour objet: — la gestion de la capture, le transport des animaux errants (chats et chiens) ou en état de divagation et/ou dangereux et/ou identifiés et/ou blessés ou non; — l'enlèvement des animaux morts (moins de 40kg) et leur prise en charge par la société d'équarrissage désignée par le préfet de la Drôme; — la gestion de la fourrière animalière à vocation intercommunale dans le cadre des prescriptions prévues par la réglementation en vigueur et notamment le Code Rural et de la Pêche Maritime. Voir la passation de marché »
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2012-04-27   Gestion de la fourrière animalière 365 j/365 et 24 h/24 (Valence Agglo Sud Rhône-Alpes)
Le contrat est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics. Minimum annuel: 130 000 EUR HT / pas de maximum. Voir la passation de marché »
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