2018-03-26Accord-cadre à bons de commande pour les prestations de balayage mécanisé pour la ville et la Communauté urbaine... (Ville d'Alençon)
Groupement de commandes constitué par la ville et la Communauté urbaine d'Alençon et certaines de ses communes — coordonnateur du groupement de commandes ville d'Alençon. Accord-cadre à bons de commande pour les prestations de balayage mécanisé pour la ville, la Communauté urbaine d'Alençon, et des communes suivantes:
— Cerisé,
— Champfleur,
— Condé-sur-Sarthe,
— Cuissai,
— Damigny,
— Lonrai,
— Saint-Germain-du-Corbéis,
— Valframbert,
— Semallé,
— Gandelain,
— Larré,
— Saint-Denis-sur-Sarthon.
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2016-09-28Location de balayeuses aspiratrices avec chauffeur pour les travaux réalisés par les agences techniques... (Département de la Sarthe)
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande suivant la définition des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Le marché est renouvelable par reconduction tacite selon la périodicité suivante:
Période ferme: Du 1.1.2017 (*) au 31.12.2017
reconduction no1: Du 1.1.2018 au 31.12.2018
reconduction no2: Du 1.1.2019 au 31.12.2019
reconduction no3: Du 1.1.2020 au 31.12.2020
*)de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure au …
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