2023-04-26expertise arboricole de chantier : état zéro et suivi de la santé des arbres (SOC de la mobilité de aggl Toulousaine)
la présente consultation a pour objet une mission d'expertise arboricole de chantier : état zéro et suivi de la santé des arbres dans le cadre de la ligne C du métro toulousainil s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire (conclu avec un seul opérateur économique) et qui s'exécute par l'émission de bons de commande conformément aux articles R2162-2 et R2162-13 à 14 du Code de la Commande Publique.Cet accord-cadre est conclu sans minimum avec un maximum en application de l'article R2162-4-2° du Code de la …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Soins Modernes des Arbres (SMDA)