Entretien des espaces verts et élagage sur le campus du CNRS de Gif-sur-Yvette

CNRS délégation Île-de-France Sud

Entretien des espaces verts SUR 34ha et élagage sur l'ensemble du campus du CNRS de Gif-sur-Yvette.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-06-21. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-04-27 Avis de marché
2011-11-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:
Travaux d'entretien des espaces verts sur 34 ha et travaux d'entretien et d'élagage des arbres sur l'ensemble du campus du CNRS qui comprend un parc et un château. Ces prestations sont à réaliser tout au long de l'année suivant les saisons et les aménagements décidés par le CNRS, ou s'inscrivent dans des opérations de remise en état.Les prestations commenceront le 1.10.2011.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: avenue de la Terrasse, bât 10 B
Code postal: 91190
Commune postale: Gif-sur-Yvette
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: bmag@dr4.dnrs.fr 📧
Téléphone: +33 169823378 📞
Fax: +33 169823362 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-27 📅
Date limite de soumission: 2011-06-21 📅
Date de publication: 2011-04-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 83-136668
Numéro JO-S: 83
Informations complémentaires
Obtention du dce: — soit par voie électronique sur la plate forme dématérialisée: https://www.achats-epst.fr. Pour télécharger le DCE, le soumissionnaire fournit le nom de l'organisme, le nom de la personne physique téléchargeant les documents. Afin de pouvoir décompresser et lire les documents électroniques mis à disposition, le candidat doit disposer des logiciels permettant de lire: les. Formats .zip, .pdf, .doc, .xls, .ppt et .rtf. Obtention du DCE par courrier - les demandes de DCE sont transmises: Par mail à l'adresse suivante: bmag@dr4.cnrs.fr. Par télécopie au numéro suivant: +33 169823362. Par courrier à l'adresse suivante: CNRS - bureau des achats - bât 10b, 91198 Gif-sur-Yvette Cedex, FRANCE, à l'attention de Mme Pascale Maurice. Le candidat indiquera dans sa demande le nom du soumissionnaire, ses coordonnées téléphoniques, son adresse postale et impérativment, son. Adresse électronique, ainsi que les références du présent dossier. Le candidat est informé que tous les échanges (réponses aux questions....) seront effectués via la plateforme dématérialisée https://www.achatsepst.fr. Remise des offres: — soit par voie papier: Dans une enveloppe dûment cachetée, portant la mention "ne pas ouvrir - entretien des espaces verts et travaux d'élagage sur le site du CNRS de Gif-sur-Yvette - lot no............; le candidat insérera tous les documents en suivant les indications figurant à l'article 9 du règlement de la consultation, en un original et une copie sous format papier, ainsi qu'une copie sur CD. — soit par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.achats-epst.fr Le candidat acceptera la signature manuscrite du marché, cela même s'il a transmis son dossier par voie électronique. La visite du site est obligatoire et devra être réalisée au plus tard 10 jours avant la date de remise des offres. Pour les modalités de visite, se reporter au règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.4.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Entretien des espaces verts SUR 34ha et élagage sur l'ensemble du campus du CNRS de Gif-sur-Yvette.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lot 1: entretien des espaces verts
Brève description:
Lot 1: entretien des espaces verts sur une superficie de…
… 34ha.Le montant minimum annuel est égal au montant des prestations récurrentes;Il n'a pas été fixé de montant maximum.A titre indicatif en 2010, le montant annuel des dépenses a été d'environ 200 000 EUR (HT).
… 34ha.
Le montant minimum annuel est égal au montant des prestations récurrentes;
Il n'a pas été fixé de montant maximum.
A titre indicatif en 2010, le montant annuel des dépenses a été d'environ 200 000 EUR (HT).
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot 2: entretien et travaux d'élagage des arbres
Brève description:
Travaux d'entretien et d'élagage sur l'ensemble du site du CNRS de…
… Gif-sur-Yvette.Le montant minimum annuel est de 24 000 EUR (HT).Le montant maximum annuel est de 99 000 EUR (HT).
… Gif-sur-Yvette.
Le montant minimum annuel est de 24 000 EUR (HT).
Le montant maximum annuel est de 99 000 EUR (HT).
Quantité ou étendue:
Travaux d'entretien des espaces verts sur 34 ha et travaux d'entretien et d'élagage des arbres sur l'ensemble du campus du CNRS qui comprend un parc et un château. Ces prestations sont à réaliser tout au long de l'année suivant les saisons et les aménagements décidés par le CNRS, ou s'inscrivent dans des opérations de remise en état.
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Les prestations commenceront le 1.10.2011.
Description des options:
Marchés conclu pour une durée de 12 mois, reconductible 2 fois pour un an et la 3ème année, il sera reconduit pour une durée de 4 mois. Sa durée totale n'exédera pas 3 ans et 4 mois, soit une date de fin au 31.1.2015.
Numéro de référence: 20110421 235
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Campus du CNRS, 91190 Gif-sur-Yvette, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre du candidat établie sur papier libre, ou formulaire DC1,
— déclaration du candidat établie sur papier libre, ou formulaire DC2,
— les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société,
— la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du présent marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut, par une déclaration du candidat,
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— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— des certificats de qualifications professionnelles apportées par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence du candidat à réaliser la prestation objet du présent marché.
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Justification de qualification Qualipaysage ou équivalent:
— pour le lot 1: E 131: entretien, et E120: travaux,
— pour le lot 2: E141: élagage.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement ni garantie exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Règlement par virement administratif sous 30 jours conformément à l'article 98 du code des marchés publics.
Financement par le budget de l'etablissement.
Marché à bons de commandes.
Une avance pourra être versée dès lors que le seuil minimum annuel du marché sera supérieur à 50 000 EUR HT conformément à l'article 87 du code des marchés. Elle sera égale à 5 % du seuil minimum annuel (TTC) du marché.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Moyens mis en oeuvre pour la réalisation des prestations (moyens humains, matériels) (55)
2. Montant de l'offre apprécié selon le bordereau de simulation financière et le Bordereau de prix (35)
3. Procédure et moyens mis en oeuvre pour le développement durable (5)
4. Procédure et moyens mis en oeuvre pour l'astreinte ou les procédures d'urgence (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS délégation Ile-de-France Sud
Contact
Point de contact: bureau des achats
Mme Pascale Maurice
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-epst.fr 🌏
Nom: CNRS délégation Ile de France Sud
Adresse postale: avenue de la Terrasse, bât 10b
Courrier électronique: bmag@dr4.cnrs.fr 📧
URL des documents: https://www.achats-epst.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2011-10-01 📅
Date de fin: 2012-09-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 20110421 235
Informations complémentaires
Obtention du dce:
— soit par voie électronique sur la plate forme dématérialisée: https://www.achats-epst.fr.
Pour télécharger le DCE, le soumissionnaire fournit le nom de l'organisme, le nom de la personne physique téléchargeant les documents.
Afin de pouvoir décompresser et lire les documents électroniques mis à disposition, le candidat doit disposer des logiciels permettant de lire: les.
Formats .zip, .pdf, .doc, .xls, .ppt et .rtf.
Obtention du DCE par courrier - les demandes de DCE sont transmises:
Par mail à l'adresse suivante: bmag@dr4.cnrs.fr.
Par télécopie au numéro suivant: +33 169823362.
Par courrier à l'adresse suivante:
CNRS - bureau des achats - bât 10b, 91198 Gif-sur-Yvette Cedex, FRANCE, à l'attention de Mme Pascale Maurice.
Le candidat indiquera dans sa demande le nom du soumissionnaire, ses coordonnées téléphoniques, son adresse postale et impérativment, son.
Adresse électronique, ainsi que les références du présent dossier.
Le candidat est informé que tous les échanges (réponses aux questions....) seront effectués via la plateforme dématérialisée https://www.achatsepst.fr.
Remise des offres:
— soit par voie papier:
Dans une enveloppe dûment cachetée, portant la mention "ne pas ouvrir - entretien des espaces verts et travaux d'élagage sur le site du CNRS de Gif-sur-Yvette - lot no............; le candidat insérera tous les documents en suivant les indications figurant à l'article 9 du règlement de la consultation, en un original et une copie sous format papier, ainsi qu'une copie sur CD.
Afficher plus
— soit par voie électronique à l'adresse suivante:
Le candidat acceptera la signature manuscrite du marché, cela même s'il a transmis son dossier par voie électronique.
La visite du site est obligatoire et devra être réalisée au plus tard 10 jours avant la date de remise des offres. Pour les modalités de visite, se reporter au règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.4.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de St Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Source: OJS 2011/S 083-136668 (2011-04-27)
Avis d'attribution de marché (2011-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 595 060 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: av de la Terrasse bât 10 B

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-28 📅
Date de publication: 2011-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 231-374292
Se réfère à l'avis: 2011/S 83-136668
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires
Annonce n° 273, BOAMP 86 B du 3.5.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.11.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: campus du CNRS, 91190 Gif-sur-Yvette.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Moyens mis en oeuvre pour la réalisation des prestations (moyens humains, matériels (55)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-09-27 📅
Nom: Soins Modernes des Arbres (SMDA)
Adresse postale: 21/23 avenue Jean Bart
Commune postale: Voisins-le-Bretonneux
Code postal: 78960
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Eden Vert SAS
Adresse postale: 62 Grande Rue
Commune postale: Vicq
Code postal: 78490

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Source: OJS 2011/S 231-374292 (2011-11-28)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Essonne
Fournisseurs:
Eden Vert SAS Soins Modernes des Arbres (SMDA)
Produits/services:
Services agricoles, sylvicoles,... Services horticoles Réalisation et entretien d'espaces verts Élagage des arbres et taille des haies