Fournisseur: Société Vert Marine

2 marchés publics archivés

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Société Vert Marine est mentionné

2013-01-03   Délégation de service public pour l'exploitation de la patinoire de Bourges (D'ordre administratif: ville de Bourges - service commande publique)
Délégation de service public, passée en application des articles L1411-1 et suivants et R1411-1 et suivants du code général des collectivités territoriales, prenant la forme d'un contrat d'affermage. La délégation de service public comprend l'accueil des usagers pour les loisirs de glace ainsi que l'accueil des établissements scolaires, l'animation pendant les périodes d'accueil du public, l'organisation et l'encadrement d'activités de découverte, d'initiation et de perfectionnements des sports de … Voir la passation de marché »
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2011-07-19   Délégation de service public de type affermage pour l'exploitation du centre aquatique en application des articles... (Ville de Conflans-Sainte-Honorine)
Contrat de délégation de service public de type affermage conclu en application des articles L1411-1 et suivants du code général du code général des collectivites territoriales portant sur l'exploitation du centre aquatique. Voir la passation de marché »
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