Fournisseur: societe oniewski meiller

Un marché public archivé

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur societe oniewski meiller est mentionné

2017-04-21   Accords cadres de prestations de services de transports pour les élèves et étudiants en situation de handicap. 62 lots (Conseil général de la Loire)
La présente consultation concerne le transport des élèves et étudiants handicapés domiciliés dans le Département de la Loire, pour les années scolaires 2017-2018 à 2020-2021. Elle est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 et des articles 25, 66, 67, 68, 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016. Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, sans minimum ni maximum et exécuté par bons de commande. Les zones de desserte … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ambulances du pilat j l international societe oniewski meiller Taxi Ponchon tepif lokea Vortex