2014-03-04Travaux de marquage routier (Communauté Urbaine MPM)
Travaux de marquage routier.
Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 33, et 57 à 59 et 77 du code des marchés publics.
«Il s'agit d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics, conclu avec un opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence, qui doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la directive 2004/18 du 31 mars 2004».
Il n'est …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:AximumSignature méditerranée