Fournisseur: SAS VOYAGES BESSE

Un marché public archivé

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur SAS VOYAGES BESSE est mentionné

2026-04-07   Accord cadre à bons de commande concernant les services de transport scolaire de la Ville d'Issoire (Ville d'Issoire)
La présente consultation a pour objet l'attribution d'un accord-cadre mono attributaire. Les prestations font l'objet d'un lot unique. Il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Il est passé en application des articles L 2124-2, R 2124-2 1° et R 2161-2 à R 2161-5 du Code de la commande publique et L 2125-1 1°, R 2162-1 à R 2162-6, R 2162-13 et R 2162-14 du Code de la commande publique. Il sera conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter … Voir la passation de marché »