2018-02-28   Accords-cadres multi-attributaires de travaux d'entretien courant de bâtiments (Commune de Vaulx en Velin)
Accord-cadre sans montant minimum ni maximum. Travaux d'entretien courant sur les bâtiments de la ville de Vaulx-en-Velin (petites interventions d'entretien courant et interventions de gros entretien). Par entretien courant, on entend tous les travaux qui ne nécessitent pas de permis de construire; les extensions, réhabilitations, constructions ne relèvent pas des présents accords-cadres. Voir la passation de marché »