2017-07-21Missions de conseil architectural (Conseil général de la Loire)
Accord cadre mono attributaire.
Appel d'offres ouvert.
La présente consultation est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25, 66, 67, 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Principales prestations:
Missions de conseil architectural.
Accords-cadres mono-attributaires avec minimum et maximum en quantités fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande.
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