Missions de conseil architectural

Conseil général de la Loire

Accord cadre mono attributaire.
Appel d'offres ouvert.
La présente consultation est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25, 66, 67, 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Principales prestations:
Missions de conseil architectural.
Accords-cadres mono-attributaires avec minimum et maximum en quantités fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-07. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Les ateliers
• Sarl Aj-Architectes

Qui ?

• Conseil général de la Loire

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'architecture › Services de conseil en architecture

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-07-21	Avis de marché
2017-12-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en architecture
Numéro de référence: 17fs-Dajsg-1365-I
Brève description:
“Accord cadre mono attributaire. Appel d'offres ouvert. La présente consultation est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en architecture 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseil en architecture 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr715 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Loire
Adresse postale: Hôtel du Département, 2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.loire.fr 🌏
Courrier électronique: retraitmarche@cg42.fr 📧
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL pour la participation: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-21 📅
Date limite de soumission: 2017-09-07 📅
Date de publication: 2017-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 141-290127
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires

“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics Voie...”

Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics

Voie électronique:

Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du Département à l'adresse suivante: http://www.loire.fr/e-marchespublics

Les offres peuvent être transmises de deux façons:

— soit par voie électronique sur la même adresse web,

— soit sur support papier.

En cas de transmission des informations candidature sur le document unique de marché européen (Dume), le candidat est informé que l'acheteur n'accepte pas la version électronique du DUME mais seulement la version papier.

la date prévisionnelle de début des prestations est le 1.2.2018.

Accord cadre à bons de commande avec minimum et maximum en quantités.

Renseignements administratifs:

Service de la commande publique

Philippe Masson, Tél:04 77 48 43 25

Renseignements techniques:

Pôle attractivité, animation territoriale et enseignement

Direction de l'ingénierie territoriale

téléphone: 04 77 49 43 57

Les candidats pourront répondre à un, plusieurs ou tous les lots. Cependant, chaque candidat se verra attribuer un nombre de lots en fonction des moyens humains qu'il affectera à chacun d'eux.

Un candidat qui présentera un seul architecte ne pourra être attributaire que 2 lots au maximum.

Si le candidat présente les mêmes moyens affectés à tous les lots auxquels il soumissionne, alors que ces moyens sont considérés comme suffisants pour satisfaire 2 lots mais non satisfaisants pour assurer plus de 2 lots et qu'il est classé premier sur plusieurs ou l'ensemble des lots, il se verra attribuer 2 lots dans l'ordre de préférence que le candidat aura précisé, ou, à défaut, dans l'ordre de numérotation des lots.

Les lots restant seront dévolus à l'offre classée deuxième avec les mêmes règles citées ci-dessus et ainsi de suite.

Source: OJS 2017/S 141-290127 (2017-07-21)

Avis d'attribution de marché (2017-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre mono-attributaire: appel d'offres ouvert la présente consultation est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du...”
Valeur totale du marché: 81 540 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil Général de la Loire
Adresse postale: Hôtel du département, 2 rue Charles de Gaulle

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-11 📅
Date de publication: 2017-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 240-498490
Se réfère à l'avis: 2017/S 141-290127
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires

“Accords-cadres mono-attributaires exécutés par bons de commande avec un minimum de commande de 10 demi-journées et un maximum de commande de 80...”
Source: OJS 2017/S 240-498490 (2017-12-11)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (>20 nouveaux marchés)

Services d'architecture (>20)