Fournisseur: saluterre scop arl

Un marché public archivé

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur saluterre scop arl est mentionné

2021-07-22   Accompagnement à la création et animation des jardins collectifs sur le territoire de Bordeaux Métropole (Bordeaux Métropole)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Conformément aux … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: hélène POULON - les Possibilistes le bocal local saluterre scop arl