Fournisseur: SACCLO

2 marchés publics archivés

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur SACCLO est mentionné

2019-12-30   Mandat simple de commercialisation de biens immobiliers Plurial Novilia (02/08/51/52/77) et MCCA (51) (Plurial Novilia)
Le présent marché concerne d’une part une prestation de commercialisation de terrains à bâtir, de logements en accession sociale à la propriété, de logements en location-accession et de ventes de patrimoine produits par Plurial Novilia et de logements en accession sociale à la propriété (VEFA/PSLA) produits par MCCA. Voir la passation de marché »
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2015-02-18   Mandat simple de commercialisation de biens immobiliers Plurial Novilia (02/51/52) (Plurial Novilia)
Le présent marché concerne une prestation de commercialisation de terrains à bâtir, de logements en accession sociale à la propriété, et de logements en location-accession, produits par Plurial Novilia, sous la forme d'un mandat simple encadré par la loi 70-9 du 2.1.1970 (loi Hoguet), par le décret du 20.7.1972 et l'arrêté du 15.9.1972. Voir la passation de marché »
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