2011-03-03Travaux de signalisation horizontale et marquage routier (Ville de Fos-sur-Mer)
Appel d'offres ouvert européen en application des art.33, 57 à 59 et 77-i du code des marchés publics.
Au sens du droit communautaire, le marché prenant la forme du marché à bons de commande s'assimile à un accord-cadre avec un seul opérateur.. Les bons de commande seront notifiés par le représentant du pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Le marché est conclu pour une durée de 1 an (12 mois) à compter de sa date de notification au titulaire, expressément renouvelable 3 fois pour la même …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:SA Aximum