Fournisseur: regie Regionale Des Transports De La Haute Vienne
2 marchés publics archivés
regie Regionale Des Transports De La Haute Vienne est historiquement un fournisseur de services de transport (à l'exclusion du transport des déchets), services de transport routier et services de transport routier public.
Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur regie Regionale Des Transports De La Haute Vienne est mentionné
2026-04-03
Transports réguliers d'enfants vers les différents restaurants scolaires de la ville de Limoges (Ville de Limoges)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert, soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont … Voir la passation de marché »
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert, soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont … Voir la passation de marché »
2022-05-19
transports réguliers des enfants et de leurs encadrants de la ville de Limoges (Commune de limoges)
l'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.La présente consultation concerne les transports réguliers des enfants et de leurs encadrants de la ville de Limoges. Il peut s'agir d'enfants de moins de 3 ans, d'adultes et d'enfants en situation de handicap.Ces prestations concernent :Lot 1 : le transport des enfants des … Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.La présente consultation concerne les transports réguliers des enfants et de leurs encadrants de la ville de Limoges. Il peut s'agir d'enfants de moins de 3 ans, d'adultes et d'enfants en situation de handicap.Ces prestations concernent :Lot 1 : le transport des enfants des … Voir la passation de marché »