Fournisseur: PROMEOM
Un marché public archivé
PROMEOM est historiquement un fournisseur de services de santé et services sociaux, services de santé et services de santé divers.
Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur PROMEOM est mentionné
2025-06-12
Accord-cadre de services mono-attributaire - Mise en place de services relatifs à la médecine professionnelle pour... (Grandlyon habitat)
Le présent accord-cadre a pour objet la mise en place de services relatifs à la médecine professionnelle pour le personnel de GRANDLYON HABITAT en application des dispositions législatives et réglementaires en vigueur. Le présent contrat constitue : Un accord-cadre régi par les articles L.2125-1 ; R.2162-2 alinéa 2 ; R.2162-4 à R.2162-6 ; R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. Cet accord-cadre fixe les stipulations contractuelles de manière ferme et sera exécuté au fur et à mesure des … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet la mise en place de services relatifs à la médecine professionnelle pour le personnel de GRANDLYON HABITAT en application des dispositions législatives et réglementaires en vigueur. Le présent contrat constitue : Un accord-cadre régi par les articles L.2125-1 ; R.2162-2 alinéa 2 ; R.2162-4 à R.2162-6 ; R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. Cet accord-cadre fixe les stipulations contractuelles de manière ferme et sera exécuté au fur et à mesure des … Voir la passation de marché »