Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur portal france est mentionné
2021-07-27Renouvellement des lignes de péages lignes 1 et 2 du métro de Marseille (Régie des transports métropolitains)
Renouvellement des lignes de péages du métro de Marseille. Procédure avec négociation en application des articles L. 2124-3, R. 2124-4, et R. 2161-21 à R. 2161-23 du code. Les marchés à passer sont des accords-cadres au sens des articles L. 2125-1.1º et R. 2162-1 et suivants du Code. Chaque accord-cadre est exécuté pour partie par l'émission de bons de commande, sans négociation ni mise en concurrence, et pour partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations …
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