2021-05-05   Marché de travaux pour l'acquisition de résidences sociales et de pensions de famille en Vente en état futur... (Adoma)
Marché de travaux ayant pour objet l'acquisition de résidences sociales et de pensions de famille en Vente en état futur d'achèvement (VEFA), étant précisé que les titulaires du marché resteront soumis à l'ensemble des obligations légales attachées à la vente en VEFA. Cette consultation vise à faire connaitre à l'ensemble des opérateurs les besoins d'Adoma en termes de développement et/ou de compensation sur la durée du plan stratégique de patrimoine. Par ailleurs, cette consultation s'inscrit dans les … Voir la passation de marché »
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2013-06-27   Bail emphytéotique administratif avec convention de mise à disposition pour la construction d'un nouveau centre... (Ville de Cormeilles-en-Parisis)
La commune souhaite la réalisation d'une importante opération d'intérêt général, avec l'aménagement urbain sur son territoire d'un projet de Bail Emphytéotique Administratif (BEA). Dans ce cadre, l'emphytéote attributaire de la présente consultation réalisera un ouvrage dans le but de le mettre à disposition des services techniques communaux. Le B.E.A. Sera donc accompagné d'une Convention de Mise à Disposition (B.E.A.-C.M.D.). La présente consultation s'inscrit dans le respect des principes de la … Voir la passation de marché »
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2011-06-01   Dialogue competitif au sens du droit communautaire pour la realisation d'une opération de construction d'environ 28... (Ville d'Antony)
Les candidats peuvent aussi présenter une offre comportant des variantes par rapport aux spécifications techniques prévues dans le cahier des charges d'aménagement, à condition de les expliciter dans le cadre d'une note explicative et de respecter les exigences minimales et intangibles expressément exprimées dans le cahier des charges d'aménagement. Il n'est pas prévu d'options. La Ville d'Antony sélectionnera au maximum 5 et au minimum 3 candidats, au plus tard 1 mois après la réception des … Voir la passation de marché »
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