Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Pépinières Thuilleaux est mentionné
2023-02-06fourniture De Vegetaux (Ville de Levallois)
les présents marchés ont pour objet la fourniture de végétaux.Ils sont soumis au Code de la Commande Publique, désigné par le terme " le Code ".Ils sont soumis aux dispositions du Ccag " Fournitures Courantes et Services " approuvé par Arrêté du 30 mars 2021 et passés selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 et R.2161-1 à R.2161-5 du Code.Ils constituent quatre accords-cadres à bons de commande soumis aux dispositions des articles L.2125-1 et …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Brageirac Fleurifleur SaPépinières Thuilleaux