fourniture De Vegetaux
Ville de Levallois
les présents marchés ont pour objet la fourniture de végétaux.Ils sont soumis au Code de la Commande Publique, désigné par le terme " le Code ".Ils sont soumis aux dispositions du Ccag " Fournitures Courantes et Services " approuvé par Arrêté du 30 mars 2021 et passés selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 et R.2161-1 à R.2161-5 du Code.Ils constituent quatre accords-cadres à bons de commande soumis aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2162-1 à R.2162-6 du Code.Les marchés seront attribués chacun à un unique titulaire.S'agissant d'une procédure ouverte, le nombre maximal de participants n'est pas limité.La valeur maximale totale des marchés est de 1 720 000 euro(s) Ht, compte tenu de leur durée et de leurs reconductions
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-03-13. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Plantes › Plantes à repiquer
- • Plantes › Bulbes de fleurs
- • Plantes › Arbustes
- • Produits de pépinière › Arbres
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-02-06 | Avis de marché |
| 2023-06-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de pépinière
Numéro de référence: St2303
Brève description:
“les présents marchés ont pour objet la fourniture de végétaux.Ils sont soumis au Code de la Commande Publique, désigné par le terme " le Code ".Ils sont...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de pépinière 📦
Code CPV supplémentaire: Arbres 📦
Arbustes 📦
Plantes à repiquer 📦
Bulbes de fleurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Levallois
Adresse postale: hôtel de Ville, Place de la République
Code postal: 92300
Commune postale: Levallois
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-levallois.fr 🌏
Courrier électronique: marches@ville-levallois.fr 📧
Téléphone: +33 149683000 📞
Fax: +33 147590396 📠
URL des documents: http://www.ville-levallois.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ville-levallois.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-06 📅
Date limite de soumission: 2023-03-13 📅
Date de publication: 2023-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 030-088949
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 720 000 EUR 💰
Intitulé du lot: arbres
Numéro du lot: 1
Brève description:
“le marché prend effet à compter de sa date de notification, jusqu'au 20 juillet 2024 inclus.Conformément aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2112-4...”
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Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 38 mois
Description des renouvellements:
“2”
Intitulé du lot: arbustes
Numéro du lot: 2
Brève description:
“le marché prend effet à compter de sa date de notification.Les prestations débuteront au 21 juillet 2023 jusqu'au 20 juillet 2024 inclus.Conformément aux...”
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Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Intitulé du lot: vivaces
Numéro du lot: 3
Brève description:
“le marché prend effet à compter de sa date de notification.Les prestations débuteront au 21 juillet 2023 jusqu'au 20 juillet 2024 inclus.Conformément aux...”
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Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: bulbeuses
Numéro du lot: 4
Brève description:
“le marché prend effet à compter de sa date de notification.Les prestations débuteront au 21 juillet 2023 jusqu'au 20 juillet 2024 inclus.Conformément aux...”
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Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“un Dc1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-11 du Code et notamment...”
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Situation économique et financière:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices.La capacité financière du candidat pourra être...”
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Capacité technique et professionnelle:
“-Déclaration indiquant les effectifs du candidat ;-Présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années,...”
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Prise en compte d'objectifs de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920044100018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-levallois.fr 🌏
URL des documents: http://www.ville-levallois.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“une nouvelle consultation sera relancée au plus tard dans le courant du second semestre 2026”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine...”
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Source: OJS 2023/S 030-088949 (2023-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de pépinière
Numéro de référence: St2303
Brève description:
“les présents marchés ont pour objet la fourniture de végétaux.Ils sont soumis au Code de la Commande Publique, désigné par le terme " le Code ".Ils sont...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de pépinière 📦
Code CPV supplémentaire: Arbres 📦
Arbustes 📦
Plantes à repiquer 📦
Bulbes de fleurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Levallois
Adresse postale: hôtel de Ville, Place de la République
Code postal: 92300
Commune postale: Levallois
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-levallois.fr 🌏
Courrier électronique: marches@ville-levallois.fr 📧
Téléphone: +33 149683000 📞
Fax: +33 147590396 📠
URL des documents: http://www.ville-levallois.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ville-levallois.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-06 📅
Date limite de soumission: 2023-03-13 📅
Date de publication: 2023-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 030-088949
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 720 000 EUR 💰
Intitulé du lot: arbres
Numéro du lot: 1
Brève description:
“le marché prend effet à compter de sa date de notification, jusqu'au 20 juillet 2024 inclus.Conformément aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2112-4...”
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 38 mois
Description des renouvellements:
“2”
Intitulé du lot: arbustes
Numéro du lot: 2
Brève description:
“le marché prend effet à compter de sa date de notification.Les prestations débuteront au 21 juillet 2023 jusqu'au 20 juillet 2024 inclus.Conformément aux...”
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Intitulé du lot: vivaces
Numéro du lot: 3
Brève description:
“le marché prend effet à compter de sa date de notification.Les prestations débuteront au 21 juillet 2023 jusqu'au 20 juillet 2024 inclus.Conformément aux...”
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: bulbeuses
Numéro du lot: 4
Brève description:
“le marché prend effet à compter de sa date de notification.Les prestations débuteront au 21 juillet 2023 jusqu'au 20 juillet 2024 inclus.Conformément aux...”
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“un Dc1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-11 du Code et notamment...”
Situation économique et financière:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices.La capacité financière du candidat pourra être...”
Capacité technique et professionnelle:
“-Déclaration indiquant les effectifs du candidat ;-Présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années,...”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Prise en compte d'objectifs de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920044100018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-levallois.fr 🌏
URL des documents: http://www.ville-levallois.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“une nouvelle consultation sera relancée au plus tard dans le courant du second semestre 2026”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine...”
Source: OJS 2023/S 030-088949 (2023-02-06)
Avis d'attribution de marché (2023-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 720 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-27 📅
Date de publication: 2023-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 124-393864
Se réfère à l'avis: 2023/S 030-088949
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires
“chaque marché constitue un accord cadre à bons de commandes attribué à un unique titulaire, dont les montants maximums annuels sont fixés comme suit, sans...”
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-10 📅
Nom: pepinieres Thuilleaux
Adresse postale: 6 route de Rambouillet
Commune postale: Choisel
Code postal: 78460
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Nom: fleur Sa
Adresse postale: proostdiestraat
Commune postale: Beselare
Code postal: 17
Pays: Belgique 🇧🇪
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
240 000 EUR 💰
Nom: brageirac Fleuri
Adresse postale: 8 Rue des lilas
Commune postale: Bergerac
Code postal: 24100
Pays: Dordogne 🏙️
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
7
6
Source: OJS 2023/S 124-393864 (2023-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 720 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-27 📅
Date de publication: 2023-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 124-393864
Se réfère à l'avis: 2023/S 030-088949
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires
“chaque marché constitue un accord cadre à bons de commandes attribué à un unique titulaire, dont les montants maximums annuels sont fixés comme suit, sans...”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-10 📅
Nom: pepinieres Thuilleaux
Adresse postale: 6 route de Rambouillet
Commune postale: Choisel
Code postal: 78460
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Nom: fleur Sa
Adresse postale: proostdiestraat
Commune postale: Beselare
Code postal: 17
Pays: Belgique 🇧🇪
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
240 000 EUR 💰
Nom: brageirac Fleuri
Adresse postale: 8 Rue des lilas
Commune postale: Bergerac
Code postal: 24100
Pays: Dordogne 🏙️
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
7
6
Source: OJS 2023/S 124-393864 (2023-06-27)
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