fourniture Et Livraison D'Arbres Tiges

Cons. départ. des Hauts-de-Seine

la consultation concerne la fourniture et la livraison d'arbres tiges

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-04-15. L'appel d'offres a été publié le 2022-03-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Cons. départ. des Hauts-de-Seine

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits agricoles et produits de l'horticulture › Produits agricoles, produits de la culture maraîchère et de l'horticulture commerciale
• Produits agricoles et produits de l'horticulture › Produits horticoles et produits de pépinières

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-03-10	Avis de marché
2022-08-31	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits horticoles et produits de pépinières
Numéro de référence: 220078
Brève description: la consultation concerne la fourniture et la livraison d'arbres tiges
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Code CPV supplémentaire: Produits agricoles, produits de la culture maraîchère et de l'horticulture commerciale 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: cons. Départ. Des Hauts-De-Seine
Adresse postale: hôtel du Département des Hauts-De-Seine, 57 rue des longues raies
Code postal: 92000
Commune postale: Nanterre
Contact
Adresse Internet: https://www.hauts-de-seine.fr 🌏
Courrier électronique: commande-publique-78-92@hauts-de-seine.fr 📧
Téléphone: +33 806000092 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-10 📅
Date limite de soumission: 2022-04-15 📅
Date de publication: 2022-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 052-134881
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info -Le présent marché est un accord-cadre multi-attributaires conclu dans la limite des montants suivants :-Minimum annuel de 100 000 euro(s) HT ;-Maximum annuel de 500 000 euro(s) (H.T.).Le nombre d'attributaires à ce présent accord-cadre est limité à 4 maximum.Les bons de commande seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale de douze (12) mois à compter du 01/11/2022, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 01/11/2022. Il est reconductible trois (3) fois, de manière tacite, pour une période de douze (12) mois, sans que sa durée ne puisse excéder quatre (4) ans

Description des options:

options au sens du droit communautaire (reconduction, avenant et marché complémentaire) : ouioption au sens du droit Français : non

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

-Une lettre de candidature et, le cas échéant, d'habilitation du mandataire par les cotraitants (ou l'imprimé Dc1 fourni par le Département) dûment complétée ;-Le(S) pouvoir(s) habilitant le signataire à engager le candidat individuel ou chaque membre du groupement (extrait K-Bis, délégation de signature?) ;-La copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire ;-Le formulaire Dc1 fourni par le Département (ou une déclaration sur l'honneur) indiquant que le candidat individuel ou chaque membre du groupement n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique

Situation économique et financière:

-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;Nota : la preuve de la capacité financière du candidat peut être apportée par tous moyens.? Pour pouvoir candidater, les chiffres d'affaires annuels fournis par le candidat devront être supérieur à 220 000 euro(s) . Les 3 derniers chiffres d'affaires annuels avant la crise peuvent être pris en compte

Capacité technique et professionnelle:

-Liste des références professionnelles des trois dernières années, c'est-à-dire la liste des principales fournitures effectuées. Pour chaque référence est attendu, le montant, les dates de livraisons et les coordonnées des clients public ou privé avec les attestations de bonne exécution.? Exigence minimale attendue de 3 références similaires d'un montant de 50 000 euro(s) Ht par an d'arbres fournis et livrés.-déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années ; ainsi que le détail du personnel d'encadrement et du personnel exécutant et un organigramme.-parcellaire 2021 : Le candidat joindra le ou les plans précis et lisible(s) des parcelles de la pépinière consacrée aux productions d'arbres. En cas de réponse en groupement vous joindrez les parcellaires de chaque pépinière.? Le plan indiquera impérativement l'échelle, les noms des parcelles, les surfaces de chacune des parcelles ainsi que le nombre de plants.? Surface minimale attendue de 50 Ha dédiés à la culture d'arbres tiges.-attestation de conformité non O.G.M. Dont le cadre est joint au Dce, dûment complété, daté et signé par les représentants qualifiés de toutes les entreprises concurrentes ayant vocation à être titulaire du marché ;-Une attestation sur l'honneur précisant que les tailles de formations des végétaux sont réalisées à la main (et non mécanisées)

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 4
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-04-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: nanterre
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 48
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 12
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22920050600611
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: en 2026

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Courrier électronique: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 052-134881 (2022-03-10)

Avis d'attribution de marché (2022-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: https://achats.hauts-de-seine.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-31 📅
Date de publication: 2022-09-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 170-481692
Se réfère à l'avis: 2022/S 052-134881
Numéro JO-S: 170
Informations complémentaires

accord-Cadre à bons de commande dont la période initiale est de 12 mois, reconductible 3 fois un an.Le montant annuel minimum est de 100 000 euro(s) Ht et le montant maximum est de 500 000 euro(s) (H.T.).Le marchés court à compter du 1er novembre 2022

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-07-05 📅
Nom: cholat Pepinieres
Adresse postale: 875 Chemin De La Cassine
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73000
Pays: France 🇫🇷
Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Nom: pepinieres Thuilleaux
Adresse postale: 6 route de Rambouillet
Commune postale: Choisel
Code postal: 78460
Pays: Yvelines 🏙️
Nom: pepinieres Guillot Bourne Ii
Adresse postale: 190 Route Des Pepinieres
Commune postale: Jarcieu
Code postal: 38270
Pays: Isère 🏙️
Nom: van den Berk
Adresse postale: donderdonk 4
Commune postale: Morfontaine
Code postal: 54920
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Source: OJS 2022/S 170-481692 (2022-08-31)

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