2022-03-1621mc0654aoo - fourniture de pièces détachées de marques pour le chauffage et la climatisation - années 2022-2026 Dg-Jm (Toulouse Métropole)
cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L.2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique et en application de la Convention générale 17tm08 avec les organismes suivants :- mairie de Toulouse- toulouse Métropole, coordonnateur du groupement de commandes.La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande …
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2020-08-19Achat de fournitures, matériaux, outillages et matériels bâtiments — 12 lots (Commune d'Angoulême)
Achat de fournitures, matériaux, outillages et matériels bâtiments -—12 lots. Application des articles L. 2113-6 et 7 du code de la commande publique: un groupement de commandes a été constitué et une convention a été établie. Elle fixe le cadre juridique nécessaire à la passation des accords-cadres. Elle désigne la ville d'Angoulême comme coordonnateur. Celle-ci a pour mission d'organiser l'ensemble des opérations de sélection pour les membres du groupement. Les membres du groupement sont la commune …
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