2015-06-30Fabrication de sécherie personnalisée en papier pour les besoins des librairies boutiques de la RMN-GP (Réunion des musées nationaux Gd Palais)
L'accord-cadre est mono-attributaire et a pour objet de définir les termes et conditions des marchés passés sur son fondement, ci-après « les marchés subséquents ».
Les marchés subséquents sont des marchés à bons de commande au sens de l'article 43 du décret nº 2005-1742 du 30.12.2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance nº 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Paperplast