Fabrication de sécherie personnalisée en polyéthylène et papier pour les besoins des librairies boutiques de la RMN-GP

Réunion des musées nationaux – Grand Palais

Le présent accord-cadre concerne la fabrication de sacherie personnalisée en polyéthylène et papier pour les besoins des librairies boutiques de la RMN-GP.
L'accord-cadre a pour objet de définir les termes et conditions des marchés qui seront passés sur son fondement, ci-après désignés " les marchés subséquents. Il est mono-attributaire pour chacun des lots.
L'accord -cadre est conclu pour une durée de douze mois à compter de sa notification. Il pourra faire l'objet au maximum de deux reconductions par décision expresse de la RMN-GP, sans que la durée totale ne puisse excéder 3 ans.
Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) :
Le présent accord-cadre présente des prestations complémentaires éventuelles (PSE) pour les lots 1, 2, 3 et 4 qui sont définies à l'article 18 du CCP.CES PSE portent sur une matière oxo-fragmentable à chiffrer en sus de l'offre de base.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-01. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-07-08 Avis de marché
2014-11-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sacs d'emballage
Quantité ou étendue:
Lot nº 1 : sacs liasse à poignée découpée.Montant annuel htMontant minimum : 25 000 EUR HTmontant maximum : 35 000 EUR HTLot nº 2 : sacs à anse souple et soufflet de fond.Montant annuel htMontant minimum : 65 000 EUR HTmontant maximum : 80 000 EUR HTLot nº 3 : sacs à soufflets latéraux et fond renforcé.Montant annuel htMontant minimum : 8 000 EUR HTmontant maximum : 20 000 EUR HTLot nº 4 : fourreaux.Montant annuel htMontant minimum : 4 000 EUR HTmontant maximum : 10 000 EUR HTLot nº 5 : pochettes à rabatmontant annuel htMontant minimum : 55 000 EUR HTmontant maximum : 70 000 EUR HTLot nº 6 : sacs luxemontant annuel htMontant minimum : 30 000 EUR HTmontant maximum : 50 000 EUR HTLot nº 7 : pochettes cadeaumontant annuel htMontant minimum : 35 000 EUR HTmontant maximum : 50 000 EUR HTLot nº 8 : papier cadeau et rubanmontant annuel htMontant minimum : 3 000 EUR HTmontant maximum : 6 000 EUR HT
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sacs d'emballage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Réunion des musées nationaux – Grand Palais
Adresse postale: 254-256 rue de Bercy
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://rmn.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: cecile.baconnier-pagezy@rmngp.fr 📧
Téléphone: +33 140136265 📞
Fax: +33 140134587 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-08 📅
Date limite de soumission: 2014-09-01 📅
Date de publication: 2014-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 132-235808
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
le dce est téléchargeable sur e-marchespublics.com. Le présent marché est passé dans les conditions prévues par le décret no2005-1742 du 30 décembre 2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance no2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics. Les offres sont envoyées par pli recommandé avec accusé réception, ou par porteur contre récépissé, à l'adresse suivante : Réunion des musées nationaux et du grand palais direction des achats Liliane Colineau 254 256 rue de Bercy 75577 Paris Cedex 12 elle sera remise en deux exemplaires papier (un original et une copie) et un exemplaire sur support électronique, sous une enveloppe portant la mention " sacherie - ne pas ouvrir ". L'Offre qui serait remise ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites fixées ci-avant,ainsi que celle remise sous pli non scellé, sera irrecevable et renvoyée au candidat. le candidat devra tenir compte des délais postaux, la RMN-GP ne pouvant être tenue pour responsable du dépassement du délai de remise de l'offre. l'examen des candidatures porte sur les capacités professionnelles, techniques, et financières du candidat. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.7.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre concerne la fabrication de sacherie personnalisée en polyéthylène et papier pour les besoins des librairies boutiques de la RMN-GP.
L'accord-cadre a pour objet de définir les termes et conditions des marchés qui seront passés sur son fondement, ci-après désignés " les marchés subséquents. Il est mono-attributaire pour chacun des lots.
L'accord -cadre est conclu pour une durée de douze mois à compter de sa notification. Il pourra faire l'objet au maximum de deux reconductions par décision expresse de la RMN-GP, sans que la durée totale ne puisse excéder 3 ans.
Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) :
Le présent accord-cadre présente des prestations complémentaires éventuelles (PSE) pour les lots 1, 2, 3 et 4 qui sont définies à l'article 18 du CCP.CES PSE portent sur une matière oxo-fragmentable à chiffrer en sus de l'offre de base.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Sacs liasse à poignée découpée. Offre de base + prestation supplémentaire éventuelle (pse) : matière oxo-fragmentable
Numéro du lot: 2
Brève description:
Sacs à anse souple et soufflet de fond. Offre de base + prestation supplémentaire éventuelle (pse) : matière oxo-fragmentable
Numéro du lot: 3
Brève description:
Sacs à soufflets latéraux et fond renforcé. Offre de base + prestation supplémentaire éventuelle (pse) : matière oxo-fragmentable
Numéro du lot: 4
Brève description:
Lot no4 : fourreaux. Offre de base + prestation supplémentaire éventuelle (pse) : matière oxo-fragmentable
Numéro du lot: 5
Brève description: Lot no5 : pochettes à rabat
Numéro du lot: 6
Brève description: Lot no6 : sacs luxe
Numéro du lot: 7
Brève description: Lot no7 : pochettes cadeau
Numéro du lot: 8
Brève description: Lot no8 : papier cadeau et ruban
Quantité ou étendue:
Lot nº 1 : sacs liasse à poignée découpée.
Montant annuel ht
Montant minimum : 25 000 EUR HT
montant maximum : 35 000 EUR HT
Lot nº 2 : sacs à anse souple et soufflet de fond.
Montant minimum : 65 000 EUR HT
montant maximum : 80 000 EUR HT
Lot nº 3 : sacs à soufflets latéraux et fond renforcé.
Montant minimum : 8 000 EUR HT
montant maximum : 20 000 EUR HT
Lot nº 4 : fourreaux.
Montant minimum : 4 000 EUR HT
montant maximum : 10 000 EUR HT
Lot nº 5 : pochettes à rabat
montant annuel ht
Montant minimum : 55 000 EUR HT
montant maximum : 70 000 EUR HT
Lot nº 6 : sacs luxe
Montant minimum : 30 000 EUR HT
montant maximum : 50 000 EUR HT
Lot nº 7 : pochettes cadeau
Montant minimum : 35 000 EUR HT
Lot nº 8 : papier cadeau et ruban
Montant minimum : 3 000 EUR HT
montant maximum : 6 000 EUR HT
Description des options:
Dans le respect des conditions fixées par l'article 33 II 5 et 6 du décret n. 2005-1742 du 30 décembre 2005 précité, la RMN-GP se réserve le droit de conclure des marchés complémentaires, des marchés de prestations similaires ou des avenants.
Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: MAR-14-046
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Garonor Est- bâtiment 22 porte f2 - Angle rue A. Sigoneau et r. Brémond, 93150 Le Blanc Mesnil.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Formulaire dc1 ou lettre de candidature.
Délégation de pouvoir ou de signature datée et signée en original, si le signataire n'est pas le représentant légal.
Copie du jugement prononcé en cas de redressement judiciaire.
Attestation d'assurance rc professionnelle.
Extrait kbis.
Le relevé d'identité bancaire ou postal original.
Les candidats peuvent fournir dans leur dossier de candidature, s'ils le souhaitent, la copie de l'état annuel (formulaire noti 2) ou la copie des certificats fiscaux et sociaux.
Situation économique et financière:
Formulaire dc2 ou forme libre.
Présentation des 3 derniers bilans.
Capacité technique et professionnelle:
Formulaire dc2 ou forme libre.
Références pour des prestations similaires sur les 3 dernières années (en précisant le nom de l'entreprise, l'identité de l'interlocuteur dans l'entreprise et ses coordonnées).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Pas de cautionnement et garanties exigées.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les règlements sont effectués par virement dans un délai de 60 jours à compter de la date d'émission des factures établies en un original et 2 copies.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidats sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint.
Dans les deux formes de groupements, l'un des opérateurs économiques membres du groupement, désigné dans l'acte d'engagement comme mandataire, représente l'ensemble des membres vis-à-vis de la RMN-GP. Un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.
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En cas d'attribution du marché, le groupement attributaire devra prendre la forme d'un groupement solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Evaluation de l'offre technique (45)
2. Respect de l'environnement (15)
3. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cécile Pagezy
Adresse du profil d'acheteur: http://rmn.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Rmn-gp
Point de contact: Liliane Colineau

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MAR-14-046
Informations complémentaires
le dce est téléchargeable sur e-marchespublics.com.
Le présent marché est passé dans les conditions prévues par le décret no2005-1742 du 30 décembre 2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance no2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics.
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Les offres sont envoyées par pli recommandé avec accusé réception, ou par porteur contre récépissé, à l'adresse suivante :
Réunion des musées nationaux et du grand palais
direction des achats
Liliane Colineau
254 256 rue de Bercy
75577 Paris Cedex 12
elle sera remise en deux exemplaires papier (un original et une copie) et un exemplaire sur support électronique, sous une enveloppe portant la mention " sacherie - ne pas ouvrir ".
L'Offre qui serait remise ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites fixées ci-avant,ainsi que celle remise sous pli non scellé, sera irrecevable et renvoyée au candidat.
le candidat devra tenir compte des délais postaux, la RMN-GP ne pouvant être tenue pour responsable du dépassement du délai de remise de l'offre.
l'examen des candidatures porte sur les capacités professionnelles, techniques, et financières du candidat.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.7.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://ta-paris.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Rmn-gp sdaj
Adresse postale: 254-256 rue de Bercy
Code postal: 75012
Source: OJS 2014/S 132-235808 (2014-07-08)
Avis d'attribution de marché (2014-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 105 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Réunion des musées nationaux Gd Palais

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-25 📅
Date de publication: 2014-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 229-404116
Se réfère à l'avis: 2014/S 132-235808
Numéro JO-S: 229
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP: Parution n°: 131 B, annonce n° 431 du 10.7.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.11.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-10-30 📅
Nom: Paperplast
Adresse postale: 15 rue Vignon
Commune postale: Paris
Code postal: 75008

2️⃣

3️⃣
Nom: E2K
Adresse postale: ZI de Goulat
Commune postale: Nontron
Code postal: 24300

4️⃣

5️⃣

6️⃣
Nom: PAK 2000
Adresse postale: 7 rue de Caumartin
Code postal: 75009

7️⃣

8️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
5
3
4
2

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Sous-direction des affaires juridiques
Source: OJS 2014/S 229-404116 (2014-11-25)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Seine-Saint-Denis
Fournisseurs:
E2K PAK 2000 Paperplast
Produits/services:
Vêtements, articles chaussants, bagages... Bagages, sellerie, sacs et sachets Sacs et sachets Sacs d'emballage