Fournisseur: Novha rénovation

Un marché public archivé

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Novha rénovation est mentionné

2025-09-09   Accord-Cadre - Entretien, relocation et maintenance du patrimoine géré par GRANDLYON HABITAT (Grandlyon habitat)
La présente consultation vise à attribuer un accord-cadre multi-attributaires ayant pour objet l'entretien, la relocation et la maintenance du patrimoine géré par GRANDLYON HABITAT. Les prestations susvisées font l'objet d'un lot unique. Le présent contrat constitue : Un accord-cadre multi-attributaires régi par les articles L.2125-1 ; R.2162-2 alinéa 2 ; R.2162-4 à R.2162-6 ; R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Cet accord-cadre fixe les stipulations contractuelles de manière ferme et … Voir la passation de marché »