Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Micropolluants est mentionné
2016-06-10Réalisation d'analyses chimiques sur des échantillons d'eau, de sols, de végétaux et de matières vivantes (Grand port maritime de Rouen)
L'accord-cadre est soumis aux dispositions des articles 67, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il est mono-attributaire, fixe toutes les stipulations contractuelles et sera exécuté par l'émission de bons de commande. Il est conclu sans montant minimum ni maximum. La durée de l'accord-cadre est fixée à une année à compter de la date de l'avis de réception de sa notification. Il est renouvelable 5 fois par reconduction tacite sans que sa durée totale ne puisse excéder 6 ans (conformément à …
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