2018-06-29Acquisition, exploitation et maintenance de stations météorologiques routières pour le Département du Nord (Département du Nord)
Il s'agit d'un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique. Il s'exécutera au fur et à mesure de l'émission des bons de commande sans négociation ni remise en concurrence dans les conditions fixées dans l'accord-cadre lors de la survenance du besoin. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec les seuils suivants: Montant minimum sur la durée du marché public: 120 000 EUR (TTC) / Montant maximum sur la durée du marché …
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2016-11-21Maintenance des équipements dynamiques sur le réseau routier départemental de l'Aisne (Département de L'Aisne)
Les marchés à bons de commande ne comportent pas de montants HT minimum et maximum annuels.
À titre d'information, il est précisé que la moyenne annuelle des commandes s'est élevée à 26 500 EUR TTC pour le lot 1 et 21 500 EUR TTC pour le lot 2.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de négocier avec le titulaire de nouveaux travaux ou services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires dans les conditions de l'article 30-I-7 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés …
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