maintenance des stations météo-routières de la DIR Nord-Ouest

DIR-Nord-ouest

marché pour la maintenance et la diffusion des données des stations météo-routières de la DIR Nord-Ouest :
- assurer la maintenance préventive et corrective des stations météo-routières de la DIR Nord-Ouest ;
- diffuser les données des stations météos à la Dir Nord-Ouest et à ses partenaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-07-04. L'appel d'offres a été publié le 2022-05-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Meteo Omnium

Qui ?

• DIR-Nord-ouest

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'assistance pour ordinateurs personnels › Services de maintenance préventive

Où ?

• Haute-Normandie › Seine-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-05-23	Avis de marché
2022-09-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance préventive
Numéro de référence: PESM-2022-002
Brève description:

marché pour la maintenance et la diffusion des données des stations météo-routières de la DIR Nord-Ouest : - assurer la maintenance préventive et corrective des stations météo-routières de la DIR Nord-Ouest ; - diffuser les données des stations météos à la Dir Nord-Ouest et à ses partenaires.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de maintenance préventive 📦
Code CPV supplémentaire: Services de maintenance préventive 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Normandie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: dir-nord-ouest
Adresse postale: immeuble Abaquesne - 97, boulevard de l'europe - cS 61141
Code postal: 76175
Commune postale: Rouen Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.dirno.fr 🌏
Courrier électronique: dominique.duquenne@developpement-durable.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 276000478 📞
Fax: +33 276000495 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-23 📅
Date limite de soumission: 2022-07-04 📅
Date de publication: 2022-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 102-284646
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires

* Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées ou traduites en langue française ainsi que tous les documents de présentation associés ; * Unité monétaire utilisée, l'euro ; * À titre indicatif, les prestations commenceront vers 1er novembre 2022 pour une durée de 12 mois ; * Accord-Cadre à bons de commande ;

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

marché pour la maintenance et la diffusion des données des stations météo-routières de la DIR Nord-Ouest :

- assurer la maintenance préventive et corrective des stations météo-routières de la DIR Nord-Ouest ;

- diffuser les données des stations météos à la Dir Nord-Ouest et à ses partenaires.

Quantités :

Maintenance et diffusion des données d'une trentaine de stations météo-routières.

Le marché s'inscrit dans une fourchette avec un minimum annuel fixé à 15 000 euro ht et avec maximum annuel fixé à 250 000 euro ht, pour la période ferme et pour chaque période de reconduction

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: trois reconductions soit une durée totale de 4 ans maximum
Description des options:

* Possibilité de confier aux titulaires des marchés la réalisation de prestations similaires après passation d'un ou de plusieurs marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables en application de l'article R.2122-7 du ccp ;

* Le marché prévoira une ou plusieurs reconductions, le titulaire ne pourra pas les refuser ;

* Nombre de reconductions éventuelles : 3 ;

Informations complémentaires:

* Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées ou traduites en langue française ainsi que tous les documents de présentation associés ;

* Unité monétaire utilisée, l'euro ;

* À titre indicatif, les prestations commenceront vers 1er novembre 2022 pour une durée de 12 mois ;

* Accord-Cadre à bons de commande ;

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

le réseau routier national géré par les quatre districts de la DIR Nord-Ouest, - manche / Calvados (A84, Rn13, Rn174 et RN 814)- dreux (Rn154, Rn10 et Rn12)- évreux - rouen (A28, Rn28, Rn1338, Rn138,

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

situation juridique - références requises :

si le candidat utilise le dume :

* Les documents et renseignements mentionnés à l'article R.2143-4 du CCP en complétant le DUME rédigé en français avec l'inscription sur le registre professionnel ou le registre du commerce (partie IV A).

Si le candidat n'utilise pas le dume :

* Les documents et renseignements mentionnés à l'article R.2143-3 du CCP, à cet effet le candidat pourra utiliser les formulaires Dc1 et Dc2 téléchargeables sur le site https://www.economie.gouv.fr/daj (/Commande publique/formulaires de la commande publique ;

* La forme juridique du candidat ;

* En cas de groupement, sa nature et le nom du mandataire ;

- l'Inscription sur le registre professionnel ou sur le registre du commerce.

* Les candidats entrant dans les cas des interdictions de soumissionner prévues aux articles…

… L.2141-1 à L.2141-6 du CCP seront exclus ;

… L.2141-7 à L.2141-11 du CCP pourront être exclus ;

Situation économique et financière:

si le candidat utilise le dume :

* Les documents et renseignements mentionnés à l'article R.2143-4 du CCP en complétant le DUME rédigé en français avec (partie iv b):

- le chiffre d'affaires annuel des 3 derniers…

… exercices ;

… exercices dans le domaine d'activités couvert par le marché ;

- les bilans ou extraits de bilans sur les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Si le candidat n'utilise pas le dume :

* Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ;

* Des bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ;

* Un extrait de K bis (ou document équivalent) ;

Le candidat peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par l'acheteur

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

-Le chiffre d'affaires annuel des 3 dernières années ne devra pas être inférieur à 100 000 euro (T.T.C.)

Capacité technique et professionnelle:

si le candidat utilise le dume :

* Les documents et renseignements mentionnés à l'article R.2143-4 du CCP en complétant le DUME rédigé en français avec (parties II et iv c) :

- informations concernant l'opérateur économique (partie II à remplir en totalité) ;

- liste des principaux services fournis sur les 3 dernières années.

- indication des techniciens ou organismes techniques responsables du contrôle de la qualité

- description de l'équipement technique et des mesures employées pour assurer la qualité

- description des moyens d'études et de recherche du candidat

- description des titres d'études et professionnels détenus par la ou les personnes qui seront chargées de l'exécution du marché

- nombre de cadres

- effectifs moyens annuels

- description de l'outillage, matériel et de l'équipement technique qui sera utilisé pour l'exécution du marché

si le candidat n'utilise pas le dume :

a - expérience :

La présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Cette présentation pourra être accompagnée d'attestations de l'acheteur.

b - capacités professionnelles :

* Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années.

C - capacités techniques :

* Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché public ;

* Une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

la preuve de ces capacités peut être apportée par tout autre moyen notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.

* Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années ;

* Une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise

pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui (notamment en cas de sous-traitance). En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités des opérateurs économiques pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ceux-ci.

L'acheteur exige la fourniture des documents demandés même s'ils ont déjà été transmis lors d'une précédente consultation

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

modalités essentielles de financement et de paiement et / ou références aux textes qui les réglementent :

forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

nature de l'attributaire, le marché sera conclu :

- soit avec un prestataire unique ;

- soit avec des prestataires groupés conjoints ou des prestataires groupés solidaires.

Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur.

Le candidat remettant une offre, pour la présente consultation, en tant que membre d'un ou plusieurs groupements ne pourra pas le faire à titre individuel

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-07-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Informations complémentaires:

* Personnes autorisées à à assister à l'ouverture des offres : Non

* L'Ouverture des plis n'est pas publique

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Dominique Duquenne
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: - 1er semestre 2026

numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur : Pesm-2022-002

Autres informations :

* Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées ou traduites en langue française ainsi que tous les documents de présentation associés ;

* Unité monétaire utilisée, l'euro ;

* À titre indicatif, les prestations commenceront vers 1er novembre 2022 pour une durée de 12 mois ;

* Accord-Cadre à bons de commande ;

* Les prestations ne sont pas réservées à une profession particulière ;

* Les personnes morales ne seront pas tenues d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de l'exécution du marché ;

* Accord(S)-Cadre(S) a caractère périodique - calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Oui - 1er semestre 2026 ;

* Le marché ne s'inscrit pas dans un projet/programme financé par des fonds communautaires ;conditions de remise des offres ou des candidatures :

* L'Heure de remise des candidatures et des offres est l'heure locale de l'adresse du pouvoir adjudicateur

* Si plusieurs offres sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue, par voie électronique ou sur support matériel, par le maître de l'ouvrage dans le délai fixé pour la remise des offres. Les autres documents sont retournés au candidat sans être ouverts ;

* Si plusieurs offres électroniques sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue, L'Offre rejetée est effacée des fichiers du pouvoir adjudicateur sans avoir été lue. Le candidat en est informé.

* La copie de sauvegarde, prévue à l'article R.2132-11 du CCP, doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible "Copie de sauvegarde".

* Les candidatures ou les offres dans lesquelles un programme informatique malveillant serait détecté par le pouvoir adjudicateur ne feront pas l'objet d'une réparation, le cas échéant, la copie de sauvegarde sera ouverte. Si cette dernière comportait elle aussi un programme informatique malveillant, les candidatures ou les offres seront réputées n'avoir jamais été reçues

* La présentation des offres sous la forme d'un catalogue électronique est exigée ;

* Les offres seront transmises obligatoirement par échange électronique sur la plate-forme de dématérialisation (https://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique "Pesm-2022-002", le seront suivant les modalités précisées dans le règlement de la consultation

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53, avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232181271 📠
Adresse Internet: http://rouen.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

* Référé précontractuel : depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 du Code de Justice Administrative) ;

* Référé contractuel : 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (article L551-13 à L551-23 et R551-7 à R551-10 du Code de Justice Administrative) ;

* Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative) ;

* Recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché

Source: OJS 2022/S 102-284646 (2022-05-23)

Avis d'attribution de marché (2022-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

marché pour la maintenance et la diffusion des données des stations météo-routières de la DIR Nord-Ouest : - assurer la maintenance préventive et corrective des stations météo-routières de la DIR Nord-Ouest ; - diffuser les données des stations météos à la DIR Nord-Ouest et à ses partenaires

Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-21 📅
Date de publication: 2022-09-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 185-524505
Se réfère à l'avis: 2022/S 102-284646
Numéro JO-S: 185
Informations complémentaires

les candidatures et les offres seront entièrement rédigées ou traduites en langue française ainsi que tous les documents de présentation associés ; * Unité monétaire utilisée, l'euro ; * à titre indicatif, les prestations commenceront vers 1er novembre 2022 pour une durée de 12 mois ; * Accord-Cadre à bons de commande ;

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

marché pour la maintenance et la diffusion des données des stations météo-routières de la DIR Nord-Ouest :

- assurer la maintenance préventive et corrective des stations météo-routières de la DIR Nord-Ouest ; - diffuser les données des

stations météos à la DIR Nord-Ouest et à ses partenaires

marché pour la maintenance et la diffusion des données des stations météo-routières de la DIR Nord-

Ouest : - assurer la maintenance préventive et corrective des stations météo-routières de la DIR Nord-Ouest ; - diffuser les données

des stations météos à la DIR Nord-Ouest et à ses partenaires. Quantités : Maintenance et diffusion des données d'une trentaine de

stations météo-routières. Le marché s'inscrit dans une fourchette avec un minimum annuel fixé à 15 000 euros HT et avec maximum

annuel fixé à 250 000 euros HT, pour la période ferme et pour chaque période de reconduction

Description des options:

* Possibilité de confier aux titulaires des marchés la réalisation de prestations similaires après passation d'un

ou de plusieurs marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables en application de l'article R.2122-7 du CCP ; * Le

Marché prévoira une ou plusieurs reconductions, le titulaire ne pourra pas les refuser ; * Nombre de reconductions éventuelles : 3 ;

Informations complémentaires:

les candidatures et les offres seront entièrement rédigées ou traduites en langue française ainsi

que tous les documents de présentation associés ; * Unité monétaire utilisée, l'euro ; * à titre indicatif, les prestations commenceront

vers 1er novembre 2022 pour une durée de 12 mois ; * Accord-Cadre à bons de commande ;

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-09-20 📅
Nom: meteo omnium
Numéro d'enregistrement national: 44066638600022
Adresse postale: 283 za de bassilour
Commune postale: Bidart
Code postal: 64210
Pays: France 🇫🇷
Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2022/S 185-524505 (2022-09-21)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services de réparation et d'entretien (>20 nouveaux marchés)

Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs aux ordinateurs personnels, au matériel de bureau, au matériel de télécommunications et au matériel audiovisuel (>20)

Services de réparation et d'entretien d'ordinateurs personnels (>20)

Services d'assistance pour ordinateurs personnels (>20)

Services de maintenance de systèmes (17)
Services de maintenance préventive (>20)