2022-07-11   prestations de métiers d'art (Sénat)
le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de métiers d'art (tapisserie, ébénisterie, dorure) tendant à la restauration d'éléments mobiliers appartenant au Sénat et à la fabrication de pièces nouvelles (meubles, rideaux ou tentures murales) destinées à répondre à ses besoins. Une description complète des prestations attendues figure au cahier des clauses particulières de l'accord-cadre Voir la passation de marché »