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Les marchés publics en France
Fournisseur: Le Pacte du Var
Fournisseur: Le Pacte du Var
Un marché public archivé
Le Pacte du Var est historiquement un fournisseur de
services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
,
services d'architecture
et
services d'architecture, d'ingénierie et de planification
.
Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Le Pacte du Var est mentionné
2011-06-23
Marché portant sur une mission "Précarité énergétique" à mener dans le cadre du plan départemental d'action pour le...
(
Département du Var
)
Le présent appel d'offres ouvert européen est passé en application des articles 33, 40-III-2°, 57 à 59 du code des marchés publics. La consultation implique la conclusion d'un "contrat-cadre" au sens de la directive 2004/18/CE et de la fiche explicative n° CC/2005/03 du 14.7.2005, c'est-à-dire d'un marché à bons de commandes conclu avec un seul opérateur économique, conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. Les prestations faisant l'objet d'un forfait sont les …
Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés:
Le Pacte du Var
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Produits/services:
Services d'architecture, services de...
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Études de faisabilité, service de conseil, analyse