Fournisseur: Le Pacte du Var

Un marché public archivé

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Le Pacte du Var est mentionné

2011-06-23   Marché portant sur une mission "Précarité énergétique" à mener dans le cadre du plan départemental d'action pour le... (Département du Var)
Le présent appel d'offres ouvert européen est passé en application des articles 33, 40-III-2°, 57 à 59 du code des marchés publics. La consultation implique la conclusion d'un "contrat-cadre" au sens de la directive 2004/18/CE et de la fiche explicative n° CC/2005/03 du 14.7.2005, c'est-à-dire d'un marché à bons de commandes conclu avec un seul opérateur économique, conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. Les prestations faisant l'objet d'un forfait sont les … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Le Pacte du Var