2017-06-20Exploitation forestière des espaces Emile Durieux (Conseil départemental du Pas-de-Calais)
Conformément aux articles 78 du décret 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, la consultation donnera lieu à un accord-cadre mono attributaire exécuté par l'émission de bons de commande avec des montants euros ht minimum et maximum (se référer au paragraphe description des lots).
L'attention des candidats est attirée sur la mise en oeuvre d'éléments à caractère environnemental dans les conditions d'exécution du marché, en application des articles 6 du décret 2016-360 du 25 mars 2016 et 7 …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:La Vie Active — Esat de l'Arrageois