2015-09-15Conception, construction et exploitation d'espaces dans le cadre d'actions de communication évènementielle (ANSES)
Conception, construction et exploitation d'espaces dans le cadre d'actions de communication évènementielle
le marché à passer est un accord-cadre (contrat cadre individuel) qui s'exécute sous la forme d'un marché fractionné à bons de commande suivant les dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.
Le marché est conclu à compter de sa date de notification pour 12 mois; reconduction expresse 3 fois pour des périodes successives de 12 mois.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:La Fabrique de l'Est
2011-07-21Conception, construction et exploitation d'espaces dans le cadre d'actions de communication évènementielle (ANSES)
Conception, construction et exploitation d'espaces dans le cadre d'actions de communication évènementielle le marché à passer est un accord-cadre (contrat cadre individuel) qui s'exécute sous la forme d'un marché fractionné à bons de commande suivant les dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.
Le marché est conclu à la date de sa notification pour une durée initiale de 12 mois. A l'issue de cette première période, ce dernier est reconductible expressément 3 fois pour des périodes …
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