Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Kerguen-Mandroit est mentionné
2014-12-16Marchés à bons de commande pour la réalisation de prestations topographiques et foncières (CA de Marne-la-Vallée / Val Maubuée)
Marchés à bons de commande pour la réalisation de prestations topographiques et foncières.
Il s'agit d'accord(s) cadre(s) au sens de la directive 2004/18/ce du 31 mars 2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics de travaux, de fournitures et de services, et de marché(s) à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics français.
Les prestations font l'objet de marchés à bons de commande, en application de l'article 77-i du Code des Marchés Publics, …
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