2020-12-11Prestations de communication institutionnelle (Département des Pyrénées-Orientales)
Les prestations du présent accord-cadre portent sur les diverses étapes de conception du journal d'information du Département des Pyrénées-Orientales «Mon Département», hors impression, (lot 1) ainsi que sur l'exécution de prestations diverses de communication publique (lot 2). La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert européen. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum …
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2016-09-09Prestations de communication institutionnelle (Département des Pyrénées-Orientales)
Les prestations attendues portent sur les diverses étapes de conception graphique du magazine d'information de la Collectivité «L'Accent Catalan» (lot 1) ainsi que sur l'exécution de prestations diverses de communication publique (lot 2). Cette consultation sera passée en application de l'article 78 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum et un opérateur économique. Le montant maximum est de …
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