2019-05-21   Entretien des ascenseurs des résidences d'ACM Habitat (ACM OPH de la CA de Montpellier)
La consultation consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-2 1º, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Il s'agit d'accords-cadres à attributaire unique avec émission de bons de commande en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique. Volume de la commande pour la durée ferme des marchés pour les lots 1 à 7: mini: le montant minimum du marché est constitué par le forfait des prestations régulières figurant sur la … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Guinet nimes ascenseurs OTIS PACA ascenseurs services RMD
2017-09-26   Entretien Des Ascenseurs Des Résidences De L'Agence Bagatelle (ACM OPH de la CA de Montpellier)
La consultation est passée en vertu de l'ordonnance no2015-899 du 23/07/2015 et en application des articles 66 à 68 du décret no2016-360 du 25/03/2016. Il s'agit d'un accord cadre à attributaire unique avec émission de bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25/03/2016. Entretien de 51 appareils répartis sur 27 résidences de l'agence Bagatelle à Montpellier. Volume de la commande sur la durée ferme (36 mois): Minimum: le montant minimum du marché est constitué par le … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Guinet nimes ascenseurs
2013-09-20   entretien des ascenseurs des résidences des Agences Bagatelle, Arceaux et Mercure (ACM OPH de la CA de Montpellier)
la présente consultation est passée en application de l'article 3-ii de l'ordonnance no 2005-649 du 06/06/2005 et des articles 57 à 59 et 77 du Code des marchés publics. Il s'agit d'un marché à bons de commande. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Guinet nimes ascenseurs RMD