Marchés de travaux pour la réalisation d'un EHPAD d'une capacité de 64 lits à Fons Outre Gardon

Segard

Les travaux concerne la construction d'un EHPAD de 64 lits sur la commune de Fons Outre Gardon.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-05-15. L'appel d'offres a été publié le 2014-04-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Air liquide Santé France SA
• Groupement Lautier Moussac, établissement Baja Vesigne SA (mandataire)/SE Entreprise Michel SARL/SARL sols méditerranée/SARL Dau
• Groupement SARL Toledo construction/SA Richard SATEM
• Guinet nimes ascenseurs
• Lechapt Carmen Entreprise GALTA
• SARL Conejero
• SARL FCS 84
• SARL les charpentiers du Languedoc
• SARL Menuiserie Fernandez
• SARL Norba Languedoc Roussillon
• SARL Provence Bâtiment Plus
• Sarl Renouveau Stefanutti
• SARL Special bâtiment peinture
• SARL sun Façades
• sas cholvy
• SAS Gayde TP canalisateur
• SAS Maniebat
• SAS Spie Sud-Ouest

Qui ?

• Segard

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-04-03	Avis de marché
2014-05-07	Informations complémentaires
2015-06-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de maisons de retraite
Quantité ou étendue:

Le marché se décompose en 20 lots qui sont lancés sous forme d'un appel d'offres ouvert conformément aux articles 26, 33 et 57 à 59 du Code des Marchés Publics. De plus, en application de l'article 14 du Code des Marchés Publics, le pouvoir adjudicateur souhaite promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion et lutter contre le chômage. Les lots concernés sont les lots 1, 2, 3, 4, 6, 8, 9, 10, 11, 12, 14, et 15.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de maisons de retraite 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Segard
Adresse postale: 1 et 2 avenue Foch, BP 81050
Code postal: 30701
Commune postale: Uzès Cedex
Contact
Téléphone: +33 466382340 📞
Fax: +33 466380967 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-03 📅
Date limite de soumission: 2014-05-15 📅
Date de publication: 2014-04-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 069-117851
Numéro JO-S: 69
Informations complémentaires

Début des travaux: juillet 2014 Conditions de retrait du dossier de consultation : Le DCE est dématérialisé sur le site de la SEGARD : www.lasegard.com rubrique appel d'offres ou http://segard.achatpublic.com rubrique consultation dans la salle des marchés (Cliquer sur rechercher sans rentrer de critères, toutes les consultations SEGARD en cours s'afficheront). Il est également disponible sous forme papier à la SEGARD. Il est demandé de commander au préalable le dossier papier par télécopie au +33 466380967 ou par courriel : xavier.valentin@lasegard.com conditions de remise des offres : Les offres, remises sous forme matérialisée, devront parvenir en recommandé avec accusé de réception ou être remises contre récépissé à l'adresse suivante : SEGARD - 442 Rue Georges Besse - 30035 Nimes Cedex 1. Les offres peuvent être remises sous forme dématérialisée conformément aux prescriptions du règlement de la consultation sur le site de la SEGARD : www.lasegard.com (rubrique appel d'offres) ou https://segard.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_FzTXbj-gv-. Unité monétaire : l'euro adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Xavier valentin- segard. Tél : +33 466386292; Fax : +33 466380967. ; Mail : xavier.valentin@lasegard.com. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.4.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les travaux concerne la construction d'un EHPAD de 64 lits sur la commune de Fons Outre Gardon.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Terrassements
Brève description: Terrassements
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot no 02 gros œuvre
Brève description: Gros œuvre.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot no 03 charpente bois - couverture tuiles
Brève description: Charpente bois - couverture tuiles.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Lot no 04 étanchéité
Brève description: Étanchéité
Numéro du lot: 5
Brève description: Isolation thermique par l'exterieur.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Lot no 06 menuiseries exterieures - occultations
Brève description: Menuiseries exterieures - occultations.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Lot no 07 metallerie
Brève description: Metallerie
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Lot no 08 cloisons - faux plafonds
Brève description: Cloisons - faux plafonds.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Lot no 09 menuiseries bois - bardages bois
Brève description:

Menuiseries bois - bardages boisDeux options au sens du droit français : option 1 : plus-value pour remplacement des façades coulissantes de placards en mélaminés par des façades de placards en stratifiées option 2 :plus-value pour fourniture et pose du mobilier au-dessus du lit dans les chambres des résidents

Menuiseries bois - bardages bois

Deux options au sens du droit français : option 1 : plus-value pour remplacement des façades coulissantes de placards en mélaminés par des façades de placards en stratifiées option 2 :plus-value pour fourniture et pose du mobilier au-dessus du lit dans les chambres des résidents

Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Lot no 10 revêtements de sols durs - faïences
Brève description: Revêtements de sols durs - faïences.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Lot no 11 revêtements de sols souples
Brève description: Revêtements de sols souples.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Lot no 12 peinture
Brève description: Peinture
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Lot no 13 appareils élévateurs
Brève description: Appareils élévateurs.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Lot no 14 chauffage - ventilation - rafraichissement - plomberie - sanitaire - ECS solaire
Brève description:

Chauffage - ventilation - rafraichissement - plomberie - sanitaire - ECS solaire.

Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Lot no 15 courants forts / courants faibles - lustrerie - SSI
Brève description:

Courants forts / courants faibles - lustrerie -…

… SSI2 options au sens du droit français :Option 1 : Plus-value pour tête de lit type colibri de chez biolume.Option 2 : Plus-value pour gardiennage sans présence de personne.

… SSI

2 options au sens du droit français :

Option 1 : Plus-value pour tête de lit type colibri de chez biolume.

Option 2 : Plus-value pour gardiennage sans présence de personne.

Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Lot no 16 fluides médicaux
Brève description: Fluides médicaux.
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Lot no 17 voiries - aménagement
Brève description:

Voiries - aménagementOption au sens du droit français 1 : plus-value pour remplacement des escaliers extérieurs en bois/clapicette par des escaliers extérieurs en béton désactivé.

Voiries - aménagement

Option au sens du droit français 1 : plus-value pour remplacement des escaliers extérieurs en bois/clapicette par des escaliers extérieurs en béton désactivé.

Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Lot no 18 réseaux secs
Brève description:

Réseaux secs2 options au sens du droit français.Option 1 : plus-value pour la mise en place de mâts de candélabres basculants (zone de stationnement des véhicules).Option 2 : plus-value pour la mise en place de coque stratifiée en résine sur candélabres 3.50 m (abords parc - promenade).

Réseaux secs

2 options au sens du droit français.

Option 1 : plus-value pour la mise en place de mâts de candélabres basculants (zone de stationnement des véhicules).

Option 2 : plus-value pour la mise en place de coque stratifiée en résine sur candélabres 3.50 m (abords parc - promenade).

Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Lot no 19 réseaux humides
Brève description: Réseaux humides.
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Lot no 20 espaces verts - arrosage
Brève description: Espaces verts - arrosage.
Description des options:

Options au sens communautaire : le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir aux marchés complémentaires conformément à l'article 35-II-5° du CMP et aux marchés de prestations similaires conformément à l'article 35-II-6° du CMP. Les conditions d'exécution de ce ou ces nouveau(x) marché(s) seront précisées au CCAP.

Options au sens du droit français : des options sont prévues pour certains lots et sont décrites dans les pièces marchés. Les candidats devront obligatoirement y répondre.

Durée de l'accord: 20 mois
Numéro de référence: 850B TX EHPAD FONS OUTRE GARDONS
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Fons Outre Gardons.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Dc1 ou annexe 1 au règlement de consultation.

S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours du dernier exercice disponible.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Adéquation avec l'objet du marché.
Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement.

Présentation d'une liste des travaux (datés et chiffrés) exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Toute pièce attestant des qualifications et capacités techniques requises par l'objet du marché : certificats de qualifications professionnelles.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Adéquation avec l'objet du marché. Au titre de l'article 52 du Code des marchés publics, les niveaux de capacité professionnelle demandés sont ceux indiqués ci-après.

Les entreprises pourront justifier de leurs niveaux de capacité par tout autre moyen de preuve équivalent.

lot no 01 : terrassements Qualification FNTP : 231 (2313) - 7552

lot no 02 : gros œuvre Qualibat 2112

lot no 03 : charpente bois - couverture tuiles Qualibat 3111

lot no 04 : étanchéité Qualibat 3212

lot no 05 : isolation thermique par L'Exterieur Qualibat 7131

lot no 06 : menuiseries exterieures - occultations Qualibat 3522, 3611 ou références équivalentes de moins de 3 ans

lot no 07 : métallerie Qualibat 4412

lot no 08 : cloisons - faux plafonds Qualibat 4132

lot no 09 : menuiseries bois - bardages bois Qualibat 4312

lot no 10 : revêtements de sols durs - faïences Qualibat 6312

lot no 11 : revêtements de sols souples Qualibat 6222

LOT 12 : PEINTURE Qualibat 6111

lot no 13 : appareils elevateurs références équivalentes

lot no 14 : chauffage - ventilation - rafraichissement - plomberie - sanitaire - ecs solaire qualibat 5112 - 5312 - 5352 - 5412 - 5432 - 5442 - 8214 - 8313

lot no 15 : électricité - courants forts - courants faibles - lUSTRERIE - s.S.I. Qualifelec indice E2 - qualifelec indice Cf3 - qualibat 5822

lot no 16 : fluides medicaux Qualibat 5153

lot no 17 : voiries - aménagements Qualification FNTP : 2322 - 2342 - 331 à 335 - 3451 - 346 - 347

lot no 18 : réseaux secs Qualification FNTP : 5342 - 5332 - 6423 - 673 - 651

lot no 19 : réseaux humides Qualification FNTP : 5152 - 5154 - 5112

lot no 20 : espaces verts - arrosage Qualipaysage P100 - a500

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Une retenue de garantie de 5 % sera appliquée sur chaque acompte. Elle couvrira les réserves à la réception des travaux, ainsi que celles qui seraient formulées pendant le délai de garantie.

Le représentant du pouvoir adjudicateur n'accepte pas qu'une caution personnelle et solidaire remplace l'application de la retenue de garantie. La retenue de garantie pourra être remplacée par une garantie à première demande au gré du titulaire.

Une avance est accordée à l'entrepreneur titulaire dans les conditions fixées par la réglementation en vigueur, sauf renonciation expresse par le titulaire du marché, dans l'acte d'engagement.

Le versement de cette avance est conditionné par la constitution d'une garantie à première demande d'un montant équivalent à la dite avance. Cette garantie à première demande sera restituée à la fin de la résorption de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement : fonds propres, subventions, recours à l'emprunt.

Paiement : acomptes mensuels: Les travaux ci-après seront constatés et réglés à l'avancement des travaux et au pourcentage des quantités de travaux exécutés. Le solde sera réglé à l'achèvement de l'ouvrage.

Les règlements seront effectués par virement bancaire à 50 jours comptés à partir de la réception de la demande de règlement par la maîtrise d'oeuvre. En application des articles 17 et 18 du code des marchés publics, les prix du marché seront révisables.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le candidat peut se présenter sous forme de groupement sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence. En application de l'article 51- VI du code des marchés publics, un même candidat n'est pas autorisé à présenter, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en agissant à la fois en qualité de membre de plusieurs groupements. Dans ce cas, le formulaire Dc1 ou l'annexe 1 devra préciser si le groupement est solidaire ou conjoint et être dûment complété. Les actes d'engagement et les annexes financières devront être soit co-signés par l'ensemble des entreprises groupées, soit signés par le mandataire seul dès lors qu'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter les membres du groupement. Dans les deux formes de groupement, le nom du mandataire doit être expressément désigné dans l'acte d'engagement. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Assistant au maître d'ouvrage: Segard, 442 rue Georges Besse, 30035 Nîmes Cedex 01
M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: https://segard.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Segard
Adresse postale: 442 rue Georges Besse
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30035
Point de contact: Mme la directrice générale déléguée
Courrier électronique: xavier.valentin@lasegard.com 📧
: greffe.tanimes@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 850B TX EHPAD FONS OUTRE GARDONS
Informations complémentaires

Début des travaux: juillet 2014

Conditions de retrait du dossier de consultation :

Le DCE est dématérialisé sur le site de la SEGARD : www.lasegard.com rubrique appel d'offres ou http://segard.achatpublic.com rubrique consultation dans la salle des marchés (Cliquer sur rechercher sans rentrer de critères, toutes les consultations SEGARD en cours s'afficheront). Il est également disponible sous forme papier à la SEGARD. Il est demandé de commander au préalable le dossier papier par télécopie au +33 466380967 ou par courriel : xavier.valentin@lasegard.com

conditions de remise des offres : Les offres, remises sous forme matérialisée, devront parvenir en recommandé avec accusé de réception ou être remises contre récépissé à l'adresse suivante : SEGARD - 442 Rue Georges Besse - 30035 Nimes Cedex 1. Les offres peuvent être remises sous forme dématérialisée conformément aux prescriptions du

règlement de la consultation sur le site de la SEGARD : www.lasegard.com (rubrique appel d'offres) ou https://segard.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_FzTXbj-gv-.

Unité monétaire : l'euro

adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Xavier valentin- segard. Tél : +33 466386292; Fax : +33 466380967. ; Mail : xavier.valentin@lasegard.com.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.4.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Courrier électronique: greffe.tanimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 069-117851 (2014-04-03)

Informations complémentaires (2014-05-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-07 📅
Date limite de soumission: 2014-05-23 📅
Date de publication: 2014-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 090-156182
Se réfère à l'avis: 2014/S 69-117851
Numéro JO-S: 90
Source: OJS 2014/S 090-156182 (2014-05-07)

Avis d'attribution de marché (2015-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 91 060 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Segard

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-23 📅
Date de publication: 2015-06-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 121-220058
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires

Les lots 7 et 15 ont été déclarés sans suite et ont été relancés selon la procédure de l'appel d'offres ouvert. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 68 A, annonce nº 124 du 5.4.2014. Références de publication rectificative. Parution nº: 90 A, annonce nº 134 du 10.5.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.6.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-26 📅
Nom: Lechapt Carmen Entreprise GALTA
Adresse postale: route du Serre de la Can
Commune postale: Saint-Germain-de-Calberte
Code postal: 48370

2️⃣
Nom: Groupement SARL Toledo construction/SA Richard SATEM
Adresse postale: 317 chemin des Agonèdes
Commune postale: Saint-Julien-les-Rosiers
Code postal: 30340

3️⃣
Nom: SARL les charpentiers du Languedoc
Adresse postale: ZA — 3 rue de l'Avenir
Commune postale: Vestric-et-Candiac
Code postal: 30600

4️⃣
Nom: SARL Provence Bâtiment Plus
Adresse postale: 2 chemin du Mas de Lauze
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30900

5️⃣
Nom: SARL sun Façades
Adresse postale: 6 rue René Cassin
Commune postale: Valence
Code postal: 80200

6️⃣
Nom: SARL Norba Languedoc Roussillon
Adresse postale: 320 avenue de la Biste
Commune postale: Baillargues
Code postal: 34670

7️⃣
Nom: SARL Renouveau Stefanutti
Adresse postale: ZAE Lanollier — bd Henri Bouffet
Commune postale: Carcassonne
Code postal: 11000

8️⃣
Nom: SARL Menuiserie Fernandez
Adresse postale: Mas de Mèze — ZI — 12 chemin des Pins
Commune postale: Uzès
Code postal: 30700

9️⃣
Nom: SAS Cholvy
Adresse postale: 480 Ancien Chemin de Méjannes
Commune postale: Alès
Code postal: 30103

1️⃣0️⃣
Nom: SARL Conejero
Adresse postale: 40 rue Nicolas Joseph Cugnot
Commune postale: Béziers
Code postal: 34500

1️⃣1️⃣
Nom: SARL Special bâtiment peinture
Adresse postale: 13 rue de l'Aquilon
Commune postale: Les Angles
Code postal: 30133

1️⃣2️⃣
Nom: Guinet Nîmes Ascenseurs
Adresse postale: 35 rue Roussy
Code postal: 30000

1️⃣3️⃣
Nom: SARL FCS 84
Adresse postale: ZI Sainte Croix
Commune postale: Sarrians
Code postal: 84260

1️⃣4️⃣
Nom: Air liquide santé France SA
Adresse postale: Parc Cézanne II bât G, 1er étage, 290 avenue Galilée
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13090

1️⃣5️⃣
Nom: Groupement Lautier Moussac, établissement Baja Vesigne SA (mandataire)/SE Entreprise Michel SARL/SARL sols méditerranée/SARL Daudet électricité/SARL Benoi René et fils
Adresse postale: Avenue du Gardon — BP 4
Commune postale: Moussac
Code postal: 30190

1️⃣6️⃣
Nom: SAS SPIE Sud-Ouest
Adresse postale: Zone KM DELTA — 80 rue Panhard

1️⃣7️⃣
Nom: SAS Gayde TP canalisateur
Adresse postale: 4 Lotissement les Figourières
Commune postale: Sainte-Anastasie

1️⃣8️⃣
Nom: SAS Maniebat
Adresse postale: Lieu-dit «Gara de Paille» chemin des Canaux
Commune postale: Bouillargues
Code postal: 30230
Source: OJS 2015/S 121-220058 (2015-06-23)

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