2019-05-28   Accord-cadre à bons de commande de prestations d'entretien et de maintenance des réseaux d'assainissement du... (Régie immobilière de la ville de Paris)
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Cet accord-cadre sera composé pour les groupes de grandes taille, une commande forfaitaire comprenant la partie préventive et curative. Pour les autres groupes, il est prévu unique des commandes ponctuelles de curative. Voir la passation de marché »