2022-02-1622v0004pn - dg/Eo - acquisition, Mise En oeuvre, Formation Et Maintenance D'Une Solution De Gestion Des Dechets Dans... (Commune de Toulouse)
cet accord-cadre couvre à la fois la fourniture d'une solution logicielle et matérielle complète de gestion des déchets alimentaires, ainsi que les prestations de paramétrage, de formation, d'assistance, de maintenance et de statistiques associés à la solution.La présente consultation est soumise à l'article L.2124-3 du code de la commande publique, procédure avec négociation.Elle concerne un accord cadre à prix mixtes comprenant une partie à prix forfaitaire et une partie à bons de commande avec un …
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2021-06-30Fourniture et livraison de réceptacles pour la collecte des déchets recyclables de bureau (Conseil départemental de l'Essonne)
Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental. Le respect de ces dispositions est donc une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non respect du cahier des charges. Chaque titulaire concerné devra mettre en œuvre tous les moyens dont il dispose pour respecter ces objectifs de développement durable dans le cadre de l'exécution des …
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