Fournisseur: Grech Bernabo Formation

Un marché public archivé

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Grech Bernabo Formation est mentionné

2023-02-08   formation aux permis de conduire d (transports en commun), c (poids lourds) et ce (super lourds) (Régie des transports métropolitains)
la présente procédure vise la passation d'un marché public selon une procédure avec négociation. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles L2125-1.1° et R2162-1 et suivants du Code de la commande publique (Cmp). L'Accord-Cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable. En application de l'article R2162-4 du Code, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant … Voir la passation de marché »
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