2020-03-03Acquisition de matériels et d'engins en accords-cadres mono-attributaire — lots n1 à 3 (Conseil général de la Loire)
La présente consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles L. 2120-1, L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2, R. 2161-2, R. 2161-3, R. 2161-4 et R. 2161-5 du code de la commande publique. Elle concerne la conclusion d'accords-cadres pour la fourniture et livraison de matériels et d'engins pour les besoins du parc routier et des services territoriaux du département de la Loire (achats de tracteurs, tractopelles et gravillonneurs). Accords-cadres mono attributaires, …
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