Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur ETS SAS est mentionné
2017-12-19Prestations de maintenance des voies du métro et du tramway de la Régie des transports métropolitains (Régie des transports de Marseille)
L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable. Le montant minimum d'engagement est de 6 000 000 EUR HT sur la durée de l'accord-cadre (5 ans). L'accord-cadre est conclu sans montant maximum d'engagement. Il est précisé qu'en dérogation à l'article 38 du CCAG/FCS, lorsqu'au terme de l'exécution du présent accord-cadre, le montant total des commandes n'a pas atteint le minimum fixé ci-dessus, le …
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