2023-05-30Contrat D'Entretien Des Interphones Des Residences De 4 Agences D'Acm Habitat (ACM Habitat - OPH Montpellier Méditerranée Métropole)
La consultation est passée en vertu des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit, pour les postes 2 de chaque lot d'accords-cadres mono-attributaire à bons de commande en application des articles R.2162-4 2°, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Les postes 1 de chaque lot sont à prix global et forfaitaire.
entretien des interphones de 229 Résidences d' Acm Habitat
volume de la commande par année pour les postes 2 de chaque lot …
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2022-03-16Travaux Ge/Gr 2022 - Electricite/Vmc - 7 Lots (ACM Habitat - OPH Montpellier Méditerranée Métropole)
La consultation est passée selon la procédure de l'Appel d'offres ouvert (Articles L.2124-2, R.2124-2 1°, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique).
pour le lot 3, il s'agit d'un marché à tranches comprenant une tranche ferme et une tranche optionnelle conformément aux articles R.2113-4 à R.2113-6 du Ccp.
pour les lots 4 et 7, il s'agit d'accords-cadres mono-attributaire à bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 2° et R.2162-13 à R.2162-14 du Ccp.
il s'agit de travaux …
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2021-08-06Travaux Ge/Gr 2021 - Electricite Et Ventilation (ACM Habitat - OPH Montpellier Méditerranée Métropole)
La consultation est passée en vertu des articles L.2124-2, R.2124-2 1°, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. La consultation donnera lieu à des marchés à prix global et forfaitaire pour les lots 1,3,4,5 et 6. Le lot 2 est un marché à bon de commande sans minimum et avec un maximum de 350 000,00 EUR HT En application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique.
travaux de remplacement de tableaux électriques et travaux de Vmc qui porteront sur …
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2020-07-23Travaux de gros entretien/grosses réparations 2020 — électricité — cinq lots (ACM Habitat — OPH Montpellier Méditerranée Métropole)
La consultation est passée en vertu des articles L.2124-2, R. 2124-2 1º, R. 2161-2 à
R. 2161-5, R. 2162-13 à R. 2162-14 et R. 2113-4 à R. 2113-6 du code de la commande publique. La consultation donnera lieu à des accords-cadres mono-attributaire à bons de commande pour les lots 1, 2, 4 en application des articles R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Le lot 3 donnera lieu à un marché forfaitaire et le lot 5 est un marché à tranches conformément aux articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du …
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