Contrat D'Entretien Des Interphones Des Residences De 4 Agences D'Acm Habitat
ACM Habitat - OPH Montpellier Méditerranée Métropole
La consultation est passée en vertu des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit, pour les postes 2 de chaque lot d'accords-cadres mono-attributaire à bons de commande en application des articles R.2162-4 2°, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Les postes 1 de chaque lot sont à prix global et forfaitaire.
entretien des interphones de 229 Résidences d' Acm Habitat
volume de la commande par année pour les postes 2 de chaque lot :
le maximum est composé du minimum (prestations régulières) + 750 000,00 EUR HT
mise en oeuvre d'éléments à caractère social dans les conditions d'exécution du marché, en application des articles L.2111-1, L.2112-2 à L.2112-4 du Code de la Commande Publique et définis à l'article 6-2 du Cahier des Clauses Administratives Particulières pour l'ensemble des lots
Le délai de réception des offres était de 2023-07-03. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • ETPEM
- • L.M.A
- • L'ASCENSORISTE
- • Services de réparation et d'entretien de matériel de téléphonie et de télégraphie par fil › Entretien de systèmes de communications
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-05-30 | Avis de marché |
| 2023-06-05 | Informations complémentaires |
| 2023-10-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien de systèmes de communications
Numéro de référence: 2023-0154
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Entretien de systèmes de communications 📦
Code CPV supplémentaire: Entretien de systèmes de communications 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ACM HABITAT - OPH Montpellier Méditerranée Métropole
Adresse postale: 407 avenue du Prof. E.Antonelli, CS 15590
Code postal: 34074
Commune postale: Montpellier
Contact
Adresse Internet: http://www.acmhabitat.fr 🌏
Courrier électronique: service_marches@acmhabitat.fr 📧
Téléphone: +33 499527500 📞
URL des documents: http://marches-publics.acmhabitat.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.acmhabitat.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-30 📅
Date limite de soumission: 2023-07-03 📅
Date de publication: 2023-06-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 105-330909
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 2 250 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Lot n°1 Agence Coeur Agglo
Numéro du lot: 1
Brève description: Entretien des interphones de 46 Résidences du patrimoine de l'agence
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: Entretien des interphones de 80 Résidences du patrimoine de l'agence
Intitulé du lot: Lot n°3 Agence Lemasson
Numéro du lot: 3
Brève description: Entretien des interphones de 51 Résidences du patrimoine de l'agence
Intitulé du lot: Lot n°4 Agence Lez
Numéro du lot: 4
Brève description: Entretien des interphones de 52 Résidences du patrimoine de l'agence
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Garanties économiques et financières
Capacité technique et professionnelle:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Garanties professionnelles et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 35180897700034
Contact
URL des documents: http://marches-publics.acmhabitat.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 16.10.2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRAL - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: Place Félix-Baret CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Source: OJS 2023/S 105-330909 (2023-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien de systèmes de communications
Numéro de référence: 2023-0154
Brève description:
La consultation est passée en vertu des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit, pour les postes 2 de chaque lot d'accords-cadres mono-attributaire à bons de commande en application des articles R.2162-4 2°, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Les postes 1 de chaque lot sont à prix global et forfaitaire.
entretien des interphones de 229 Résidences d' Acm Habitat
volume de la commande par année pour les postes 2 de chaque lot :
le maximum est composé du minimum (prestations régulières) + 750 000,00 EUR HT
mise en oeuvre d'éléments à caractère social dans les conditions d'exécution du marché, en application des articles L.2111-1, L.2112-2 à L.2112-4 du Code de la Commande Publique et définis à l'article 6-2 du Cahier des Clauses Administratives Particulières pour l'ensemble des lots
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Entretien de systèmes de communications 📦
Code CPV supplémentaire: Entretien de systèmes de communications 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ACM HABITAT - OPH Montpellier Méditerranée Métropole
Adresse postale: 407 avenue du Prof. E.Antonelli, CS 15590
Code postal: 34074
Commune postale: Montpellier
Contact
Adresse Internet: http://www.acmhabitat.fr 🌏
Courrier électronique: service_marches@acmhabitat.fr 📧
Téléphone: +33 499527500 📞
URL des documents: http://marches-publics.acmhabitat.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.acmhabitat.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-30 📅
Date limite de soumission: 2023-07-03 📅
Date de publication: 2023-06-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 105-330909
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.acmhabitat.fr
La fiche de présentation "candidat" est à compléter dans son intégralité et à fournir avec la candidature.
Le détail de la pondération ainsi que le système de notation sont présentés dans le règlement de la consultation
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation est passée en vertu des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit, pour les postes 2 de chaque lot d'accords-cadres mono-attributaire à bons de commande en application des articles R.2162-4 2°, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Les postes 1 de chaque lot sont à prix global et forfaitaire.
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entretien des interphones de 229 Résidences d' Acm Habitat
volume de la commande par année pour les postes 2 de chaque lot :
le maximum est composé du minimum (prestations régulières) + 750 000,00 EUR HT
mise en oeuvre d'éléments à caractère social dans les conditions d'exécution du marché, en application des articles L.2111-1, L.2112-2 à L.2112-4 du Code de la Commande Publique et définis à l'article 6-2 du Cahier des Clauses Administratives Particulières pour l'ensemble des lots
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Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Lot n°1 Agence Coeur Agglo
Numéro du lot: 1
Brève description: Entretien des interphones de 46 Résidences du patrimoine de l'agence
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché a une durée de un an, à compter de la date de notification, renouvelable 2 fois 1 an, soit 3 ans maximum
Intitulé du lot: Lot n°2 Agence Las Rebes
Numéro du lot: 2
Brève description: Entretien des interphones de 80 Résidences du patrimoine de l'agence
Intitulé du lot: Lot n°3 Agence Lemasson
Numéro du lot: 3
Brève description: Entretien des interphones de 51 Résidences du patrimoine de l'agence
Intitulé du lot: Lot n°4 Agence Lez
Numéro du lot: 4
Brève description: Entretien des interphones de 52 Résidences du patrimoine de l'agence
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants, Dc1 ou Dume ou fiche de présentation du candidat
- Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement, Dc2 ou Dume ou fiche de présentation du candidat
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
- La fiche « Présentation candidat » comprenant la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
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- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
- Assurance pour les risques professionnels
Capacité technique et professionnelle:
- La fiche « Présentation candidat » comprenant la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, la présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
En application des dispositions des articles L.2112-2 et L.2152-7 du Code de la Commande Publique l'exécution du marché est soumise à une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique d'un total de 4800 heures sur l'ensemble des lots, sur la durée totale du marché
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 35180897700034
Contact
URL des documents: http://marches-publics.acmhabitat.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 16.10.2026
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.acmhabitat.fr
La fiche de présentation "candidat" est à compléter dans son intégralité et à fournir avec la candidature.
Le détail de la pondération ainsi que le système de notation sont présentés dans le règlement de la consultation
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution
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Nom: CCIRAL - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: Place Félix-Baret CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Source: OJS 2023/S 105-330909 (2023-05-30)
Informations complémentaires (2023-06-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-05 📅
Date de publication: 2023-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 110-341622
Se réfère à l'avis: 2023/S 105-330909
Numéro JO-S: 110
Source: OJS 2023/S 110-341622 (2023-06-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-05 📅
Date de publication: 2023-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 110-341622
Se réfère à l'avis: 2023/S 105-330909
Numéro JO-S: 110
Source: OJS 2023/S 110-341622 (2023-06-05)
Avis d'attribution de marché (2023-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 177 300 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-09 📅
Date de publication: 2023-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 198-618965
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-10 📅
Nom: L.m.a
Adresse postale: 48 Rue Claude Balbastre
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34070
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 34 650 EUR 💰
Nom: L'ascensoriste
Adresse postale: 35 RUE DE BERLIN
Commune postale: Vitrolles
Code postal: 13127
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 58 200 EUR 💰
Nom: Etpem
Adresse postale: 45, rue des Cabernets
Commune postale: Mauguio
Code postal: 34130
Valeur totale du marché: 47 588 EUR 💰
36 900 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2023/S 198-618965 (2023-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 177 300 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-09 📅
Date de publication: 2023-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 198-618965
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
A titre indicatif: Montant Bqt pour le poste 2:
lot N°1: 158 550,00 EUR HT
lot N°2: 199 490,00 EUR HT
lot N°3: 123 406,00 EUR HT
lot N°4: 158 550,00 EUR HT
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-10 📅
Nom: L.m.a
Adresse postale: 48 Rue Claude Balbastre
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34070
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 34 650 EUR 💰
Nom: L'ascensoriste
Adresse postale: 35 RUE DE BERLIN
Commune postale: Vitrolles
Code postal: 13127
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 58 200 EUR 💰
Nom: Etpem
Adresse postale: 45, rue des Cabernets
Commune postale: Mauguio
Code postal: 34130
Valeur totale du marché: 47 588 EUR 💰
36 900 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
Référence
Informations complémentaires
A titre indicatif: Montant Bqt pour le poste 2:
lot N°1: 158 550,00 EUR HT
lot N°2: 199 490,00 EUR HT
lot N°3: 123 406,00 EUR HT
lot N°4: 158 550,00 EUR HT
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