Travaux Ge/Gr 2023 - Ventilation-Electricite-Chauffage-Plomberie

ACM Habitat - OPH Montpellier Méditerranée Métropole

La consultation est passée selon la procédure de l'Appel d'offres ouvert (Articles L.2124-2, R.2124-2 1°, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique).
pour les lots 4 et 5, il s'agit d'un marché à tranches conformément aux articles R.2113-4 à R.2113-6 du Code de la commande publique.
les lots N° 1,2,3,4,5,6 et 8 sont à prix global et forfaitaire.
le lot N°7 est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 2° et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique.
le lot 6 comprend une prestation supplémentaire éventuelle.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-03-27. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• ACM Habitat - OPH Montpellier Méditerranée Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Hérault

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-02-23	Avis de marché
2023-06-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'installations électriques
Numéro de référence: 2023-0117
Brève description:

La consultation est passée selon la procédure de l'Appel d'offres ouvert (Articles L.2124-2, R.2124-2 1°, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique). pour les lots 4 et 5, il s'agit d'un marché à tranches conformément aux articles R.2113-4 à R.2113-6 du Code de la commande publique. les lots N° 1,2,3,4,5,6 et 8 sont à prix global et forfaitaire. le lot N°7 est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 2° et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique. le lot 6 comprend une prestation supplémentaire éventuelle.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'installations électriques 📦
Code CPV supplémentaire: Électricité 📦
Travaux d'installation de ventilation 📦
Chaudières 📦
Travaux de plomberie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ACM HABITAT - OPH Montpellier Méditerranée Métropole
Adresse postale: 407 avenue du Prof. E.Antonelli, CS 15590
Code postal: 34074
Commune postale: Montpellier
Contact
Adresse Internet: http://www.acmhabitat.fr 🌏
Courrier électronique: service_marches@acmhabitat.fr 📧
Téléphone: +33 499527500 📞
URL des documents: http://marches-publics.acmhabitat.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.acmhabitat.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-23 📅
Date limite de soumission: 2023-03-27 📅
Date de publication: 2023-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 042-122604
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires
Le lot comporte 3 tranches, une tranche ferme et deux tranches optionnelles

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation est passée selon la procédure de l'Appel d'offres ouvert (Articles L.2124-2, R.2124-2 1°, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique).

pour les lots 4 et 5, il s'agit d'un marché à tranches conformément aux articles R.2113-4 à R.2113-6 du Code de la commande publique.

les lots N° 1,2,3,4,5,6 et 8 sont à prix global et forfaitaire.

le lot N°7 est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 2° et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique.

le lot 6 comprend une prestation supplémentaire éventuelle.

Valeur totale estimée: 2 048 000 EUR 💰
Intitulé du lot: n°1 - Electricite Bacv
Numéro du lot: 1
Brève description:

Travaux d'électricité sur les résidences Justice, Pre Aux Clercs, Le Chapeau Rose

Durée de l'accord: 12 mois
Intitulé du lot: n°2 - Ventilation Mosson
Numéro du lot: 2
Brève description: Travaux de ventilation sur la résidence Junon
Intitulé du lot: n°3 - Ventilation Bagatelle
Numéro du lot: 3
Brève description: Travaux de ventilation sur la résidence La Fagette
Intitulé du lot: n°4 - Ventilation Coeur Agglo
Numéro du lot: 4
Brève description: Travaux de ventilation sur la résidence La Roquette
Durée de l'accord: 30 mois
Informations complémentaires: Le lot comporte 3 tranches, une tranche ferme et deux tranches optionnelles
Intitulé du lot: n°5 - Chauffage Coeur Agglo
Numéro du lot: 5
Brève description: Travaux de chauffagerie sur la résidence Junon
Intitulé du lot: n°6 - Chauffage Mosson
Numéro du lot: 6
Informations complémentaires: Le lot N°6 comporte une prestation supplémentaire éventuelle
Intitulé du lot: n°7 - Plomberie Bagatelle
Numéro du lot: 7
Brève description: Travaux de plomberie sur la résidence Django Reinhart
Intitulé du lot: n°8 - Plomberie Lemasson
Numéro du lot: 8
Brève description: Travaux de plomberie sur la résidence Metairies

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

-Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants, Dc1 ou Dume

- Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement, Dc2 ou Dume

- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire

Situation économique et financière:

- la fiche « Présentation candidat » comprenant la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Garanties économiques et financières
Capacité technique et professionnelle:

- la fiche « Présentation candidat » comprenant la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, la présentation d'une liste avec attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants, montant, époque, lieu d'exécution et précision s'ils ont été faits selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin

- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature

- Qualification Rge « Radiateurs électriques dont régulation » pour le lot N°1

- Qualification Rge « Ventilation mécanique » pour les lots N°2,3,4

- Qualification Rge « Chaudières condensation » pour les lots N°5 et 6

- Certificat Ss4 amiante pour les lots N°5 et 6

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Garanties professionnelles et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Cette consultation comporte pour les lots : N° 1 (150 heures)/N°4-Tranche ferme (115 heures)-Tranche optionnelle 1 (134 heures)-Tranche optionnelle 2 (100 heures)/N°5 Tranche ferme (215 heures)-Tranche optionnelle 1 (245 heures)-Tranche optionnelle 2 (180 heures)/ N°8 (219 heures) des conditions particulières d'exécution (clause sociale) visées par les articles L2112-2 à L2112-4 du Code de la commande publique

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 35180897700034
Contact
URL des documents: http://marches-publics.acmhabitat.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Cette consultation bénéficie du Service DUME.

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.acmhabitat.fr

Le détail de la pondération et le système des notations sont présentés dans le RC.

La remise des offres est subordonnée à la visite des lieux d'exécution pour les lots 2,4,5,6,8.

La fiche de présentation "candidat" est à compléter dans son intégralité et à fournir avec la candidature.

Par application de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, ACM Habitat se réserve le droit de recourir à des marchés complémentaires, dans la limite de 50% du montant du marché initial.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRAL - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: Place Félix-Baret CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Source: OJS 2023/S 042-122604 (2023-02-23)

Avis d'attribution de marché (2023-06-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 938 858 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-22 📅
Date de publication: 2023-06-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 121-384332
Se réfère à l'avis: 2023/S 042-122604
Numéro JO-S: 121

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-12 📅
Nom: Etpem
Adresse postale: 45, rue des Cabernets
Commune postale: Mauguio
Code postal: 34130
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 217 554 EUR 💰
Nom: Service entretien mediterranee
Adresse postale: 359 RUE CHARLES NUNGESSER
Commune postale: Mauguio
Valeur totale du marché: 43 139 EUR 💰
Nom: Provence cheminee
Adresse postale: Chemin de Velaux
Commune postale: Les Pennes-Mirabeau
Code postal: 13170
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 39 600 EUR 💰
Nom: Generale travaux industriels
Adresse postale: RTE N 538
Commune postale: Lamanon
Code postal: 13113
Valeur totale du marché: 95 434 EUR 💰
Nom: Phinelec
Adresse postale: 99 RUE DE LYON
Commune postale: MARSEILLE 15
Code postal: 13015
Valeur totale du marché: 273 652 EUR 💰
Nom: Chiche plomberie
Adresse postale: Zac garosud
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34070
Valeur totale du marché: 144 875 EUR 💰
71 948 EUR 💰
280 620 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5
4
2

Référence
Informations complémentaires

Pour le lot N°4: Le montant indiqué est celui de la tranche ferme, Montant de la tranche optionnelle 1: 112 730,00 EUR HT / Tranche optionnelle 2: 79 350,00 EUR HT

pour le lot N°5: Le montant indiqué est celui de la tranche ferme, Montant de la tranche optionnelle 1: 321 944,00 EUR HT / Tranche optionnelle 2: 229 960,00 EUR HT

pour le lot N°7: Le montant indiqué est celui du quantitatif théorique. Montant Maximum: 100 000,00 EUR HT

Source: OJS 2023/S 121-384332 (2023-06-22)

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