Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Ent Malherbe est mentionné
2016-02-08Reprises techniques de concessions funéraires et de terrains communs dans les cimetières de la Ville du Mans. Année... (Ville du Mans)
Le marché issu de cette consultation sera un marché à bons de commande au sens du code des marchés publics français — article 77 du CMP -conclu avec un seul opérateur économique. Cependant, ce sera un accord cadre avec un seul opérateur économique au sens de la directive 2004/18/ce du Parlement Européen et du Conseil.
Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum et avec maximum défini comme suit:
Seuil maximum annuel (HT) : 400 000 EUR.
Le marché est conclu pour une période initiale allant de la …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Ent Malherbe