2013-03-08Prestation de mise à disposition des agents de la CINOR de titres restaurants (CINOR)
la CINOR compte actuellement 296 agents. Il s'agit de mettre à leur disposition des titres restaurants.
Pour information la CINOR a émis 54 942 titres restaurant sur l'année 2012, et 53 470 titres restaurant sur l'année 2011, soit en moyenne 15 titres par mois et par agent
Les quantités sont susceptibles d'évoluer en cours de marché en fonction des choix d'adhésion des agents, ou du nombre d'agents
la valeur faciale d'un titre restaurant est de 7,50 EUR.
Conditionnement : Les titres par agents seront …
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2012-02-20Edition et gestion des chèques d'accompagnement personnalisés nommés "chèques transport Isère" (Conseil général de l'Isère)
Le présent marché porte sur l'édition et la gestion des titres de paiements chèques d'accompagnement personnalisés nommés "chèques transport Isère". Le chèque d'accompagnement personnalisé est un moyen de paiement de biens et services, prévu dans un but de cohésion sociale pour les personnes qui rencontrent des difficultés sociales. Les prestations objet du présent marché sont encadrées par les lois et règlements relatifs aux chèques d'accompagnement personnalisés tels que prévus aux articles L 1611-6, R …
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