Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur durvie Damien est mentionné
2022-08-31réalisation d'études et de missions de maitrise d'oeuvre pour le réaménagement et la renaturation des cours d'école... (Commune de Rouen)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum de 300 000 euro(s) Ht pour la période initiale est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du …
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