2018-02-13Achat de vêtements et de chaussures pour le département de l'Aube (Conseil général de L'Aube)
Achat de vêtements et de chaussures pour le département de l'Aube.
Accords-cadres à bons de commande sans montant minimum ni maximum passés sur appel d'offres ouvert suite à un appel d'offres déclaré sans suite en application des articles 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Chaque accord-cadre sera conclu pour une période de 1 an à compter de sa date de notification, reconductible tacitement 3 fois 12 mois, à sa date anniversaire.
En cas décision de non reconduction d'un lot, le …
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2013-07-04Achat de vêtements et de chaussures pour les agents du conseil général de l'Aube (Conseil général de L'Aube)
Achat de vêtements et de chaussures pour les agents du conseil général de l'Aube
allotissement :
Lot no 1 : Vêtements techniques et de sécurité
lot no 2 : Vêtements de travail ordinaire
lot no 3 : Vêtements de cérémonie
lot no 4 : Chaussures de travail et chaussures de sécurité et leurs accessoires
Type de Contrat
Type de contrats de fournitures : achat.
L'avis implique l'établissement par lot d'un accord-cadre (au sens du droit européen) et d'un marché à bons de commande (au sens du code des marchés …
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