2014-10-15Traitement des produits de collecte sélective (Communauté de communes La Domitienne)
Le présent marché concerne le tri et le conditionnement des déchets d'emballages ménagers issus des collectes sélectives de la communauté de communes la domitienne (papiers, cartons, journaux magazines, emballages complexes, emballages plastiques et métalliques) selon les prescriptions techniques fixées par les contrats de reprise signés par la communauté de communes la domitienne dans la cadre de son contrat barème e avec eco emballages. Ce marché concerne également le rachat par le titulaire de la …
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2014-04-17Conditionnement, transport et traitement des déchets issus des déchèteries (Ville d'Arles)
Appel d'offres ouvert(art. 33 3ºal. Et 57 à 59 du code des marchés publics),marché à bons de commande(art. 77 du CMP).au sens du droit communautaire, le marché à bons de commande s'assimile à un accord-cadre conclu avec un opérateur économique (mono-attributaire).
Conformément à l'art. 6 du CCTP,La Ville d'Arles impose aux candidats du présent appel d'offres que le lieu de réception / vidage unique pour les véhicules municipaux se situe dans les limites d'un périmètre géographique défini imposé par des …
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2014-04-17prestations de services pour le tri, le conditionnement et la mise en conformité aux standards par matériaux des... (Ville d'Arles)
appel d'offres ouvert (art. 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics), marché à bons de commande (art. 77 du Cmp).
Au sens du droit communautaire, le marché à bons de commande s'assimile à un accord-cadre conclu avec un opérateur économique (mono-attributaire).
Conformément à l'art. 5.1 du CCTP, la Ville d'Arles impose aux candidats du présent appel d'offres que le lieu de vidage unique pour les véhicules municipaux se situe dans les limites d'un périmètre géographique défini imposé par des motifs …
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